Chapitre 61 - L'utilisation, la manipulation et le stockage des produits chimiques

LA SÉCURITÉ DANS LA MANIPULATION ET L’UTILISATION DES PRODUITS CHIMIQUES

Le recueil de directives pratiques du BIT*

*Une bonne partie des informations contenues dans le présent chapitre ont été reprises du recueil de directives pratiques du Bureau international du Travail (BIT) intitulé Sécurité dans l’utilisation des produits chimiques au travail (BIT, 1993). Ce recueil fournit des directives pour l’application de la convention (n^o 170) et de la recommandation (n^o 177) de l’Organisation internationale du Travail (OIT) sur les produits chimiques, 1990. Il a pour objet de guider les personnes et les organismes chargés d’élaborer des règles pour l’utilisation des produits chimiques au travail — tels que les autorités compétentes, les cadres dirigeants des entreprises qui fournissent ou mette en œuvre des produits chimiques et les services de secours d’urgence — dont le rôle comprend également la diffusion de conseils à l’intention des fournisseurs de produits chimiques et des organisations d’employeurs et de travailleurs. Le recueil établit des normes minimales et n’est nullement censé dissuader les autorités compétentes d’adopter des normes plus contraignantes. Pour plus d'informations sur les produits chimiques eux-mêmes et leurs familles, on se référera à l'Aide-mémoire des produits chimiques, dans le volume IV de la présente Encyclopédie.

Le recueil de directives pratiques du BIT intitulé Sécurité dans l’utilisation des produits chimiques au travail a pour objet (paragr. 1.1.1) de protéger les travailleurs contre les dangers des produits chimiques et de prévenir les maladies et lésions professionnelles imputables à l’utilisation de ces produits au travail, ou d’en réduire l’incidence et, par conséquent, de renforcer la protection du public et de l’environnement en présentant des directives visant:

• à s’assurer que tous les produits chimiques utilisés au travail, y compris les impuretés, les sous-produits, les produits intermédiaires et les déchets qui peuvent se former, font l’objet d’une évaluation pour déterminer les dangers qu’ils présentent;
• à faire en sorte que les employeurs aient à leur disposition un système propre à leur permettre d’obtenir des fournisseurs des informations sur les produits chimiques utilisés au travail afin qu’ils puissent mettre en place des programmes efficaces de protection des travailleurs contre les dangers liés aux produits chimiques;
• à fournir aux travailleurs des informations au sujet des produits chimiques utilisés sur leur lieu de travail et des mesures préventives appropriées afin qu’ils puissent participer efficacement aux programmes de sécurité;
• à établir les principes de tels programmes afin d’assurer la sécurité dans l’utilisation des produits chimiques;
• à prendre des dispositions spéciales pour protéger les informations confidentielles dont la divulgation à un concurrent serait de nature à nuire aux activités d’un employeur, pour autant que la sécurité et la santé des travailleurs ne s’en trouvent pas compromises.

Les obligations, les responsabilités et les devoirs d’ordre général

Le chapitre 2 du même recueil énonce dans leurs grandes lignes les obligations, responsabilités et devoirs d’ordre général de l’autorité compétente, des employeurs et des travailleurs. Il expose également les responsabilités générales des fournisseurs ainsi que les droits des travailleurs et formule des directives relatives aux dispositions spéciales que l’employeur devrait prendre en matière de protection des informations à caractère confidentiel. Les recommandations finales portent sur la nécessité d’une coopération étroite entre les employeurs, les travailleurs et leurs représentants.

Il incombe à l’organisme gouvernemental compétent, compte tenu des conditions et de la pratique nationales et en consultation avec les organisations les plus représentatives d’employeurs et de travailleurs intéressées, de formuler une politique de sécurité cohérente pour l’utilisation des produits chimiques au travail. Les dispositions et la pratique nationales devraient être comparées avec les réglementations, normes et systèmes internationaux, ainsi qu’avec les mesures et pratiques recommandées dans le présent recueil de directives pratiques, la convention (n^o 170), 1990, et la recommandation (n^o 177), 1990, de l’OIT.

Les principales mesures qui concernent la sécurité des travailleurs visent en particulier:

• la production et la manipulation de produits chimiques dangereux;
• le stockage de produits chimiques dangereux;
• le transport de produits chimiques dangereux conformément à la réglementation nationale ou internationale;
• l’élimination et le traitement de produits chimiques dangereux et de déchets dangereux conformément à la réglementation nationale ou internationale.

L’autorité compétente dispose de différents moyens pour atteindre ce but. Elle peut prendre des dispositions par voie législative ou réglementaire, adopter, approuver ou reconnaître des normes, codes ou directives pratiques ou, en leur absence, inciter un organisme compétent à en adopter. Elle peut également exiger des employeurs qu’ils justifient les critères qu’ils appliquent.

Selon le recueil de directives pratiques (paragr. 2.2.1), les employeurs devraient consigner par écrit la politique et les dispositions en matière de sécurité dans l’utilisation des produits chimiques qu’ils ont adoptées dans le cadre de leur politique et de leurs mesures générales, ainsi que les responsabilités exercées en vertu desdites dispositions, conformément aux objectifs et aux principes de la convention (n^o 155) et de la recommandation (n^o 164) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981. Ces informations devraient être portées à la connaissance des travailleurs dans une langue qu’ils puissent comprendre aisément.

Les travailleurs, de leur côté, devraient, dans toute la mesure possible et conformément à la formation et aux instructions qu’ils ont reçues de leur employeur, prendre soin de leur propre santé et de leur propre sécurité, ainsi que de la santé et de la sécurité des autres personnes susceptibles d’être affectées par leurs actes ou omissions au travail (paragr. 2.3.2).

Tout fournisseur de produits chimiques, qu’il s’agisse d’un fabricant, d’un importateur ou d’un distributeur, devrait s’assurer, conformément aux principes directeurs énoncés dans les paragraphes pertinents du recueil et en application des dispositions de la convention n^o 170 et de la recommandation n^o 177:

• que lesdits produits sont classés ou leurs propriétés évaluées;
• que ces produits sont marqués;
• que les produits chimiques dangereux sont étiquetés;
• que des fiches de données de sécurité sont préparées pour les produits chimiques dangereux et sont fournies aux employeurs.

Les mesures de contrôle opérationnel

Le recueil de directives pratiques énonce quelques principes généraux concernant les mesures de contrôle opérationnel au travail. Ils sont traités au chapitre 6 qui prévoit qu’après avoir passé en revue les produits utilisés au travail, obtenu des renseignements sur leurs dangers et procédé à l’évaluation des risques qu’ils peuvent présenter, les employeurs devraient prendre des mesures pour limiter l’exposition des travailleurs à des produits chimiques dangereux (en se fondant sur les mesures énoncées aux sections 6.4 à 6.9 du recueil), afin de protéger les travailleurs contre les risques dus à l’utilisation des produits chimiques au travail. Les mesures prises devraient éliminer les risques ou les réduire au minimum, de préférence en remplaçant les produits dangereux par d’autres, sans danger ou moins dangereux, ou par le choix d’une meilleure technologie . Si cela se révèle impossible, d’autres mesures, telles que les systèmes et pratiques de travail sûrs, les équipements de protection individuelle, la fourniture d’informations et la formation contribueront à réduire encore les risques, et on peut avoir à y recourir dans le cas de certaines activités comportant l’utilisation de produits chimiques.

Lorsque des travailleurs sont potentiellement exposés à des produits chimiques dangereux pour la santé, ils devraient être protégés contre le risque de lésion ou de maladie imputable à ces produits. Il ne devrait pas y avoir d’exposition au-delà des limites d’exposition ou d’autres critères d’exposition établis pour l’évaluation et la surveillance du milieu de travail par l’autorité compétente, ou par un organisme approuvé ou reconnu par elle, conformément aux normes nationales ou internationales.

Les mesures propres à assurer la protection des travailleurs pourraient consister en une combinaison de ce qui suit:

1. bonnes pratiques en matière de conception et d’installation:
• encoffrement complet des systèmes de fabrication et de manipulation;
• séparation des procédés dangereux des opérateurs ou des autres procédés;
2. installations, procédés ou systèmes de travail qui réduisent au minimum, suppriment ou contiennent le dégagement de poussières, de vapeurs, etc. dangereuses, et qui limitent la surface de contamination en cas de déversement et de fuites:
• encoffrement partiel avec aspiration localisée;
• aspiration localisée;
• ventilation générale suffisante;
3. systèmes et pratiques de travail:
• réduction du nombre des travailleurs exposés et interdiction d’accès à toute personne dont la présence n’est pas indispensable;
• réduction de la durée d’exposition des travailleurs;
• nettoyage régulier des murs, surfaces, etc. contaminés;
• utilisation et entretien approprié des moyens de prévention technique;
• moyens sûrs de stockage et d’élimination des produits chimiques dangereux pour la santé;
4. protection individuelle (lorsque les mesures précitées ne suffisent pas, un équipement approprié de protection individuelle devrait être fourni jusqu’à ce que le risque soit éliminé ou réduit au point de ne plus présenter de menace d’atteinte à la santé);
5. interdiction de manger, de mâcher, de boire et de fumer dans les zones contaminées;
6. installations adéquates pour se laver, se changer et ranger ses vêtements, y compris des dispositions pour la lessive des vêtements contaminés;
7. mise en place de panneaux de signalisation et d’avis;
8. dispositions adéquates en prévision de situations d’urgence.

Les produits chimiques connus pour avoir des effets cancérogènes, mutagènes ou tératogènes devraient être maintenus sous un contrôle strict.

La tenue de registres

La tenue de registres est un élément essentiel des pratiques de travail offrant une sécurité dans l’utilisation des produits chimiques. L’employeur devrait consigner les résultats des mesurages de la concentration des produits chimiques dangereux. Les données enregistrées devraient indiquer clairement la date des mesurages, la zone de travail et l’emplacement des installations. On trouvera ci-après quelques dispositions de la section 12.4 du recueil de directives pratiques concernant la tenue de registres:

• les mesurages faits sur des prélèvements individuels, y compris les calculs relatifs à l’exposition, devraient être consignés;
• les travailleurs et leurs représentants, ainsi que l’autorité compétente, devraient avoir accès aux registres.

Outre les résultats numériques des mesurages, les données recueillies lors des contrôles devraient notamment comprendre:

• le marquage du produit chimique dangereux;
• l’emplacement, la nature, les dimensions et autres particularités du lieu de travail où les prélèvements d’ambiance ont été faits; l’endroit exact où les prélèvements individuels de contrôle de l’exposition ont été effectués, ainsi que le nom des travailleurs soumis au contrôle et le poste qu’ils occupent;
• la source ou les sources d’émission de produits chimiques en suspension dans l’air, leur emplacement, ainsi que le type de travail et d’opérations en cours durant le prélèvement d’échantillons;
• les informations pertinentes sur le déroulement du procédé, les mesures de prévention technique, la ventilation et les conditions climatiques en rapport avec les sources d’émission de produits chimiques en suspension dans l’air;
• l’instrument de prélèvement utilisé, ses accessoires et la méthode d’analyse;
• la date et l’heure exacte du prélèvement;
• la durée de l’exposition des travailleurs, l’utilisation ou la non-utilisation d’une protection respiratoire et toutes autres observations ayant un rapport avec l’évaluation de l’exposition;
• le nom des personnes chargées du prélèvement et de l’analyse des échantillons.

Les registres devraient être conservés pendant la période pres-crite par l’autorité compétente. Si celle-ci n’a pas fixé de durée, il est recommandé à l’employeur de conserver les registres, ou un résumé approprié:

1. durant au moins 30 ans si les données enregistrées sont représentatives de l’exposition individuelle de travailleurs pouvant être identifiés;
2. durant au moins 5 ans dans tous les autres cas.

L’information et la formation

Des instructions correctes et une formation de qualité sont des éléments essentiels d’un programme de communication efficace en matière de risques. Le recueil de directives pratiques énonce les principes généraux suivants de la formation (sections 10.1 et 10.2):

• les travailleurs devraient être informés des dangers liés à l’utilisation de produits chimiques sur les lieux de travail;
• les travailleurs devraient être informés sur la façon d’obtenir et d’utiliser les renseignements fournis par les étiquettes et les fiches de données de sécurité;
• les travailleurs devraient recevoir une formation sur la manière correcte et efficace d’appliquer les mesures de sécurité, et plus particulièrement les mesures de prévention technique et les mesures de protection individuelle, leur attention étant attirée sur la valeur de ces mesures;
• les employeurs devraient exploiter les fiches de données de sécurité, de même que les informations se rapportant spécifiquement au lieu de travail, pour préparer des instructions, au besoin écrites, à l’intention des travailleurs;
• les travailleurs devraient recevoir une formation continue au sujet des procédures et des pratiques à suivre, de leur importance pour la sécurité dans l’utilisation des produits chimiques au travail, et aussi de la conduite à tenir en cas d’urgence.

Le réexamen des besoins de formation

L’étendue de la formation et des instructions à donner devrait être réexaminée et rectifiée à l’occasion du réexamen des procédures et pratiques de travail mentionné à la section 8.2 du recueil (Réexamen des systèmes et pratiques de travail).

Le réexamen devrait tendre:

• à rechercher si les travailleurs ont compris quand il faut recourir à l’équipement de protection individuelle et quelles en sont les limites;
• à rechercher si les travailleurs ont compris la façon la plus efficace d’appliquer les mesures de prévention technique prévues;
• à rechercher si les travailleurs sont au courant des procédures à suivre dans l’éventualité d’une urgence impliquant un produit chimique dangereux;
• à vérifier la marche à suivre pour la transmission d’informations d’une équipe à l’autre lors de la relève des postes.

Information en matière de sécurité: la fiche de données de sécurité sur
un produit chimique (FDS)

LES SYSTÈMES DE CLASSIFICATION ET D’ÉTIQUETAGE DES PRODUITS CHIMIQUES

Konstantin K. Sidorov et Igor V. Sanotskiy

Les systèmes de classification et d’étiquetage, selon les dangers, sont inclus dans la législation portant sur la sécurité dans la production, le transport, l’utilisation et l’élimination des produits chimiques. Ces classifications sont destinées à assurer un transfert systématique et intelligible de l’information sanitaire. Il n’existe qu’un nombre limité de systèmes de classification et d’étiquetage de grande ampleur aux niveaux national, régional et international. Les critères de classement et les définitions de ces critères qu’appliquent ces systèmes varient par leur nombre, les échelles de degré de danger, la terminologie, les méthodes d’essai ainsi que par la méthode de classement des mélanges de produits chimiques. La mise en place d’une structure internationale chargée d’harmoniser les systèmes de classification et d’étiquetage des produits chimiques aurait un effet positif sur le commerce de ces produits, l’échange d’informations les concernant, le coût de l’évaluation et de la gestion des risques qui leur sont liés et, en définitive, sur la protection des travailleurs, de la population et de l’environnement.

La base principale de la classification des produits chimiques est l’évaluation des niveaux d’exposition et de l’impact sur l’environnement (eau, air et sol). La moitié environ des systèmes internationaux comportent des critères relatifs au volume de production d’un produit chimique ou aux effets des rejets de polluants. Les critères les plus largement retenus sont les valeurs de la dose létale moyenne (DL₅₀) et de la concentration létale moyenne (CL₅₀). Ces valeurs sont évaluées sur des animaux de laboratoire selon trois voies principales d’administration — orale, dermique et inhalation — pour une exposition unique. Les DL₅₀ et CL₅₀ sont évaluées chez la même espèce animale et à l’aide des mêmes voies d’exposition. La République de Corée prend également en compte la DL₅₀ obtenue par administration par voie intraveineuse ou intradermique. En Suisse et en Yougoslavie, la législation sur la gestion des produits chimiques exige des critères quantitatifs pour la DL₅₀ obtenue après administration orale et prévoit la possibilité de classifications différentes des dangers selon la voie d’exposition.

Il existe en outre des différences dans la définition des niveaux de danger comparables. Alors que le système de la Communauté européenne (CE) utilise une échelle de toxicité aiguë à trois niveaux («très toxique», «toxique» et «nocif»), la norme d’information sur les dangers de l’Administration de la sécurité et de la santé au travail (Occupational Safety and Health Administration (OSHA)), aux Etats-Unis, en retient deux («fortement toxique» et «toxique»). La plupart des classifications comportent trois catégories (Organisation des Nations Unies (ONU), Banque mondiale, Organisation maritime internationale (OMI), CE et autres) ou quatre (ancien Conseil d’assistance économique mutuelle (CAEM), Fédération de Russie, Chine, Mexique et Yougoslavie).

Les systèmes internationaux

L’analyse ci-après des systèmes de classification et d’étiquetage existants porte sur les principaux systèmes déjà éprouvés. Il n’y a pas d’évaluation des dangers des pesticides dans les classements généraux des produits chimiques, mais il y en a dans la classification de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture/Organisation mondiale de la santé (FAO/OMS), ainsi que dans différentes législations nationales (Bangladesh, Bulgarie, Chine, République de Corée, Pologne, Fédération de Russie, Sri Lanka, Venezuela et Zimbabwe, par exemple).

L’encadré reprend les recommandations figurant au chapitre 3 du recueil de directives pratiques du Bureau international du Travail (BIT), Sécurité dans l’utilisation des produits chimiques au travail, en ce qui concerne les critères et les méthodes de classification des produits chimiques.

3. Systèmes de classification

Les classifications pour le transport

Les classifications établies pour le transport, qui sont largement appliquées, servent de base aux dispositions qui régissent l’étiquetage, l’emballage et le transport des marchandises dangereuses. Parmi ces classifications, il faut mentionner les Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses de l’ONU, le Code maritime international des marchandises dangereuses, mis au point par l’OMI, la classification établie par le Groupe mixte d’experts OMI/FAO/UNESCO-COI/OMM/OMS/AIEA/ONU/PNUEch argé d’étudier les aspects scientifiques de la protection du milieu marin (GESAMP) pour les produits chimiques dangereux transportés par voie maritime, ainsi que les classifications nationales relatives au transport. D’une façon générale, les classifications nationales sont conformes à celles de l’ONU, de l’OMI et des autres classifications établies dans le cadre d’accords internationaux sur le transport des marchandises dangereuses par air, rail, route et navigation intérieure, harmonisées avec le système des Nations Unies.

Les Recommandations des Nations Unies et d’autres autorités s’intéressant au transport des marchandises dangereuses

Les Recommandations des Nations Unies relatives au transport des marchandises dangereuses constituent un système global largement accepté qui fournit un cadre aux règlements applicables au transport intermodal, international et régional. Elles servent de plus en plus de base aux réglementations nationales du transport intérieur. Elles sont assez générales en ce qui concerne des sujets tels que la notification, l’identification et l’information sur les dangers. Leur portée a été limitée aux substances dangereuses transportées en colis; elles ne s’appliquent pas aux produits chimiques dangereux exposés ou transportés en vrac. A l’origine, l’objectif était d’éviter que des marchandises dangereuses ne provoquent des lésions aiguës chez les travailleurs ou le public, ou n’endommagent d’autres marchandises ou les moyens de transport utilisés (aéronef, navire, wagon de chemin de fer ou véhicule routier). Le système a depuis été étendu à l’amiante et aux substances dangereuses pour l’environnement.

Ces recommandations mettent principalement l’accent sur l’information sur les dangers au moyen d’étiquettes portant une combinaison de symboles graphiques, de couleurs, de mises en garde et de codes de classement. Elles fournissent également des données clés pour les équipes d’intervention en cas d’urgence. Elles visent la protection des travailleurs des transports tels que les équipages des aéronefs, des navires, des trains et des véhicules routiers. Dans de nombreux pays, ces recommandations ont été incorporées à la législation portant sur la protection des dockers. Certaines parties du système, telles que les recommandations relatives aux explosifs, ont été adaptées aux réglementations régionales et nationales pour le lieu de travail, englobant généralement la fabrication et le stockage. D’autres organisations de l’ONU s’occupant de transport ont adopté ces recommandations. Les systèmes de classification pour le transport des marchandises dangereuses dans des pays comme l’Australie, le Canada, l’Inde, la Jordanie, le Koweït, la Malaisie et le Royaume-Uni sont conformes pour l’essentiel aux grands principes de ces recommandations.

La classification des Nations Unies répartit les produits chimiques en neuf classes de danger:

• classe 1: matières et objets explosibles;
• classe 2: gaz comprimés, liquéfiés, dissous sous pression ou fortement condensés;
• classe 3: matières liquides inflammables;
• classe 4: matières solides inflammables;
• classe 5: matières comburantes, peroxydes organiques;
• classe 6: matières toxiques et matières infectieuses;
• classe 7: matières radioactives;
• classe 8: matières corrosives;
• classe 9: matières et objets dangereux divers.

L’emballage des marchandises en vue du transport, domaine abordé dans les Recommandations, n’est pas traité de façon aussi détaillée dans les autres systèmes. A l’appui des Recommandations, des organisations telles que l’OMI et l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) ont de très importants programmes de formation des dockers et des personnels des aéroports portant sur la reconnaissance des informations fournies par l’étiquetage et les normes d’emballage.

L’Organisation maritime internationale (OMI)

L’OMI, mandatée par la Conférence internationale pour la sauvegarde de la vie en mer, 1960 (SOLAS), a élaboré le Code maritime international des marchandises dangereuses (IMDG) qui complète les obligations du chapitre VII (Transport des marchandises dangereuses) de la SOLAS 1974 et celles de l’Annexe III de la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif (MARPOL 73/78). Le code IMDG a été élaboré et actualisé pendant plus de 30 ans en étroite coopération avec le Comité d’experts des Nations Unies en matière de transport des marchandises dangereuses; il est appliqué par 50 membres de l’OMI représentant 85% du tonnage marchand mondial.

L’harmonisation du code IMDG avec les Recommandations de l’ONU assure la compatibilité avec les règles nationales et internationales applicables au transport des marchandises dangereuses par d’autres modes — dans la mesure où ces autres règles modales sont également fondées sur les recommandations du Comité d’experts —, c’est-à-dire les instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses établies par l’OACI, le Règlement européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) et le Règlement européen relatif au transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID).

En 1991, la dix-septième Assemblée de l’OMI a adopté une résolution sur la coordination des travaux concernant les marchandises et substances dangereuses, invitant instamment, entre autres, les organismes de l’ONU et les gouvernements à coordonner leurs efforts pour assurer la compatibilité de toutes les législations portant sur les produits chimiques, les marchandises et substances dangereuses avec les règles internationales en vigueur pour le transport.

La convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination (1989)

Les annexes de la convention définissent 47 catégories de déchets, y compris les déchets domestiques. Bien que la classification des dangers soit analogue à celle des Recommandations de l’ONU, il existe une différence notable du fait que trois catégories ont été ajoutées, précisant la nature des déchets toxiques: toxicité chronique, libération de gaz toxiques par suite de l’interaction des déchets avec l’air ou l’eau, et capacité des déchets à produire des matières toxiques secondaires après leur élimination.

Les pesticides

Les systèmes nationaux de classification se rapportant à l’évaluation des dangers des pesticides sont assez complets en raison de l’utilisation très répandue de ces produits et des dommages potentiels à long terme qu’ils peuvent causer à l’environnement. Ces systèmes peuvent comporter de deux à cinq classes de dangers. Les critères reposent sur les doses létales moyennes selon différentes voies d’exposition. Alors que le Venezuela et la Pologne reconnaissent une seule voie d’exposition, à savoir l’ingestion, l’OMS et divers pays considèrent à la fois l’ingestion et le contact avec la peau.

Les critères d’évaluation des dangers des pesticides dans les pays d’Europe orientale, à Chypre, au Zimbabwe, en Chine et dans d’autres pays sont fondés sur les doses létales moyennes par inhalation. Les critères appliqués en Bulgarie comprennent en outre l’irritation cutanée et oculaire, la sensibilisation, la capacité d’accumulation, la persistance dans le milieu environnant, les effets blastogéniques et tératogènes, l’embryotoxicité, la toxicité aiguë et le traitement médical. De nombreuses classifications des pesticides contiennent également des critères distincts reposant sur les doses létales moyennes pour différents états. Ainsi, ces critères sont généralement plus stricts pour les pesticides liquides que pour les pesticides solides.

La classification des pesticides recommandée par l’OMS en fonction des risques

Cette classification a été publiée pour la première fois en 1975 par l’OMS, puis mise à jour régulièrement par le Programme international sur la sécurité des substances chimiques (PISSC) du Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), de l’Organisation internationale du Travail (OIT) et de l’OMS, avec une contribution de la FAO. Elle comprend une catégorie unique de risque ou critère de classement, la toxicité aiguë chez le rat, subdivisée en quatre niveaux fondés sur la DL₅₀ (par voies orale et dermique pour des formes liquides et solides) et allant de extrêmement dangereux à légèrement dangereux. Hormis des considérations d’ordre général, elle ne fournit pas de règles d’étiquetage précises. Sa mise à jour en 1996-97 contient des directives pour la classification qui comprend une liste de pesticides et des mesures de sécurité complètes (voir chapitre n^o 62, «Les composés minéraux et les produits chimiques à usage agricole»).

Le Code international de conduite pour la distribution et l’utilisation des pesticides de la FAO

La classification de l’OMS est étayée par un autre document, le Code international de conduite pour la distribution et l’utilisation des pesticides de la FAO. Bien qu’il ne s’agisse que d’une recommandation, cette classification est très largement appliquée dans les pays en développement, où elle est souvent incluse dans la législation nationale. Pour l’étiquetage, la FAO a publié les Directives sur les bonnes pratiques d’étiquetage des pesticides sous la forme d’un additif au Code.

Les systèmes régionaux (Communauté européenne (CE), Association européenne de libre-échange (AELE), Commission permanente pour la coopération dans le domaine de la santé publique (CAEM))

Appliquée pendant deux décennies, la directive 67/548/CEE du Conseil des Communautés européennes (CCE, 1967) a harmonisé les législations pertinentes de 12 pays avant de se transformer en un système complet qui comprend un inventaire des produits chimiques existants, une procédure de notification des nouveaux produits chimiques avant leur mise sur le marché, un ensemble de catégories de dangers, des critères de classification pour chaque catégorie, des méthodes d’épreuve et un système de signalisation des dangers comprenant un étiquetage avec des phrases codifiées sur les risques et les conseils ainsi que des symboles et indications de danger. Les préparations chimiques (mélanges de produits chimiques) sont régies par la directive 88/379/CEE du Conseil (CCE, 1988). La définition des éléments de la fiche de données de sécurité concernant les produits chimiques est pratiquement identique à celle qui figure dans la recommandation n^o 177 de l’OIT, mentionnée plus haut. Un ensemble de critères de classification et un étiquetage pour les produits chimiques dangereux pour l’environnement sont proposés. Ces directives réglementent les produits chimiques mis sur le marché en vue de protéger la santé humaine et l’environnement. Quatorze catégories sont réparties en deux groupes en fonction respectivement des propriétés physico-chimiques (produit explosif, comburant, extrêmement inflammable, hautement inflammable ou inflammable) et toxicologiques (très toxique, toxique, nocif, corrosif, irritant, cancérogène, mutagène, toxique pour la reproduction, propriétés dangereuses pour la santé et l’environnement).

La Commission des Communautés européennes (CCE) a publié un supplément à ce système, spécialement destiné au lieu de travail. Les mesures concernant les produits chimiques devraient s’inscrire dans le cadre global de la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs prévu par la directive 89/391/CEE (CCE, 1989).

A l’exception de la Suisse, les pays de l’AELE suivent dans une large mesure le système de la Communauté européenne.

L’ancien Conseil d’assistance économique mutuelle (CAEM)

Ce système a été élaboré sous l’égide de la Commission permanente pour la coopération dans le domaine de la santé publique du CAEM, qui comprenait la Pologne, la Hongrie, la Bulgarie, l’ex-URSS, la Mongolie, Cuba, la Roumanie, le Viet Nam et la Tchécoslovaquie. La Chine applique encore un système reposant sur un concept similaire qui comporte deux critères de classification, à savoir la toxicité et le danger, utilisant une échelle à quatre degrés. Le système du CAEM exige en outre l’élaboration d’un «passeport toxicologique pour les nouveaux composés chimiques susceptibles d’être introduits dans la vie économique et domestique». Il définit des critères d’irritation, d’effets allergiques, de sensibilisation, de pouvoir cancérogène, mutagène, tératogène, d’antifertilité et de risque écologique. Toutefois, la base scientifique et la méthodologie de test relatives aux critères de classification diffèrent nettement de celles utilisées dans les autres systèmes.

Les dispositions concernant l’étiquetage et les symboles de signalisation des risques sur le lieu de travail sont également différentes. Le système des Recommandations de l’ONU est utilisé pour l’étiquetage des marchandises à transporter, mais il ne semble y avoir aucun lien entre les deux systèmes. Il n’existe pas de recommandations particulières concernant les fiches de données de sécurité pour les produits chimiques. Le système est décrit en détail dans le Registre international des substances chimiques potentiellement toxiques (RISCPT) du PNUE dans le cadre de l’Etude internationale des systèmes de classification. Si le système du CAEM contient la plupart des éléments de base des autres systèmes de classification, il diffère sensiblement par sa méthodologie d’évaluation des dangers et inclut des normes d’exposition parmi ses critères de classification des risques.

Exemples de systèmes nationaux

Australie

L’Australie a adopté une loi et des règlements relatifs aux produits chimiques industriels en 1989 et, en 1992, une loi analogue pour les produits chimiques utilisés en agriculture et en médecine vétérinaire. Le système australien est comparable à celui de la Communauté européenne. Il en diffère essentiellement par le fait qu’il utilise en plus la classification des Recommandations de l’ONU pour les catégories des gaz comprimés, des matières radioactives et des matières et objets dangereux divers.

Canada

Le système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) a été institué en 1988 par des lois fédérales et provinciales qui visent la communication de renseignements concernant les matières dangereuses par les producteurs, les fournisseurs et les importateurs aux employeurs et, par ceux-ci, aux travailleurs. Il s’applique à toutes les activités industrielles et à tous les lieux de travail du pays. Le SIMDUT, qui est un système d’information visant essentiellement les produits chimiques industriels, comprend trois types d’informations sur les dangers: des étiquettes, des fiches signalétiques de sécurité des produits chimiques et des programmes de formation pour les travailleurs. Le système a bénéficié de l’existence et de la distribution commerciale, dans le monde entier, d’une base de données informatisées, aujourd’hui disponible sur CD-ROM, contenant plus de 70 000 fiches signalétiques soumises volontairement au Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail (CCHST) par les fabricants et les fournisseurs.

Japon

Au Japon, le contrôle des produits chimiques est régi principalement par deux lois. La première — la loi sur le contrôle des substances chimiques, modifiée en 1987 — a pour objet de prévenir la contamination de l’environnement par des substances chimiques faiblement biodégradables et nocives pour la santé humaine. Elle définit une procédure de notification préalable à la mise sur le marché et trois classes de dangers:

• Classe 1: substances chimiques spécifiées (faible biodégradabilité, forte bioaccumulation, risque pour la santé humaine).
• Classe 2: substances chimiques spécifiées (biodégradabilité et bioaccumulation faibles, risque pour la santé humaine et risque de contamination de l’environnement sur des surfaces étendues).
• Classe 3: substances désignées (biodégradabilité et bioaccumulation faibles, suspicion de risque pour la santé humaine).

Des mesures de contrôle sont définies et une liste des produits chimiques existants est fournie.

La seconde loi, qui porte sur la santé et la sécurité dans l’industrie, est un système parallèle, avec sa propre liste de substances chimiques spécifiées nécessitant un étiquetage. Ces substances chimiques sont classées en quatre groupes (plomb, tétraalkylplomb, solvants organiques, substances chimiques spécifiées). Les critères de classement sont: 1) la possibilité d’une grave détérioration de la santé; 2) la possibilité de détériorations fréquentes de la santé; et 3) une détérioration effective de la santé. Les autres textes législatifs ayant trait au contrôle des produits chimiques dangereux sont la loi sur le contrôle des matières explosives, la loi sur le contrôle des gaz haute pression, la loi sur la prévention des incendies, la loi sur l’hygiène des aliments et la loi sur les médicaments, cosmétiques et instruments médicaux.

Etats-Unis d’Amérique

La norme sur la communication de renseignements concernant des matières dangereuses (Hazard Communication Standard), norme contraignante publiée par l’OSHA, est un règlement applicable au lieu de travail qui renvoie à des lois existantes. Son objectif est de veiller à ce que tous les produits chimiques d’origine nationale ou importés soient évalués et à ce que les renseignements se rapportant aux dangers qu’ils comportent soient communiqués aux employeurs et aux travailleurs grâce à un programme détaillé conçu à cette fin. Ce programme comprend l’étiquetage et d’autres formes de mise en garde, des fiches signalétiques de sécurité et la formation. Le contenu minimal des étiquettes et des fiches signalétiques est défini, mais l’utilisation de symboles de danger n’est pas obligatoire.

Aux termes de la loi réglementant les substances toxiques (Toxic Substances Control Act (TSCA)), administrée par l’Agence américaine de protection de l’environnement (Environmental Protection Agency (EPA)), environ 70 000 produits chimiques existants sont inventoriés. Pour compléter la norme sur la communication de renseignements de l’OSHA, l’EPA élabore des règlements qui prévoient des obligations similaires d’évaluation des dangers et d’information des travailleurs sur les dangers de ces produits pour l’environnement. La loi fait également obligation aux fabricants, avant de fabriquer ou d’importer des produits chimiques qui ne sont pas inventoriés, de soumettre à l’EPA un préavis de fabrication. Après examen, celle-ci peut imposer des tests ou d’autres conditions avant d’accorder l’autorisation de fabrication. Lorsque de nouveaux produits chimiques sont mis sur le marché, ils sont ajoutés à la liste.

L’étiquetage

Les étiquettes apposées sur les récipients de produits chimiques dangereux constituent le premier avertissement qu’une substance chimique est dangereuse; elles devraient fournir des renseignements de base sur les dangers auxquels expose la substance en question, les procédures de manipulation sans danger, les mesures de protection et les premiers secours en cas d’urgence. Elles devraient également identifier le ou les produits chimiques dangereux ainsi que le nom et l’adresse de leur fabricant.

L’étiquetage comprend des phrases ainsi que des symboles graphiques et des codes de couleurs apposés directement sur le produit, l’emballage ou l’étiquette. Le marquage devrait être clair, facilement compréhensible et pouvoir résister à des conditions climatiques difficiles. Il devrait être placé sur un fond qui contraste avec la couleur de l’emballage ou de la fiche accompagnant le produit. Quant aux fiches de sécurité, elles fournissent des informations plus détaillées sur la nature des risques liés au produit ainsi que des consignes de sécurité appropriées.

Bien qu’il n’existe pas actuellement d’obligations d’étiquetage harmonisées au niveau mondial, des réglementations internationales, nationales et régionales pour l’étiquetage des substances dangereuses sont déjà bien établies. Ainsi, on trouve des règles d’étiquetage dans la loi finlandaise sur les produits chimiques, dans la loi canadienne sur les produits dangereux et dans la directive 67/548 du Conseil des Communautés européennes. Les prescriptions de l’Union européenne, des Etats-Unis et du Canada concernant le contenu minimal de l’étiquetage sont à peu près similaires.

Plusieurs organisations internationales ont établi des règles d’étiquetage pour la manipulation des produits chimiques sur le lieu de travail et pendant le transport. Les étiquettes, les symboles de danger, les termes définissant les risques et les consignes de sécurité ainsi que les codes de première urgence de l’Organisation internationale de normalisation (ISO), les Recommandations des Nations Unies, du BIT et de l’UE sont examinés ci-après.

La section du Guide 51 concernant l’étiquetage de l’ISO/CEI (1999) comprend des pictogrammes que l’on reconnaît aisément (dessins, couleurs, symboles). En complément, des phrases courtes et simples avertissent l’utilisateur des dangers potentiels et fournissent des informations sur les mesures de prévention.

Le guide recommande l’utilisation des termes suivants pour alerter l’utilisateur:

• DANGER: grand danger
• MANIPULER AVEC PRÉCAUTION: danger moyen
• ATTENTION: danger potentiel.

Les Recommandations de l’ONU établissent cinq symboles graphiques conventionnels permettant de reconnaître facilement les matières dangereuses et d’identifier un risque important:

• bombe explosant: matière explosible;
• flamme: matière inflammable;
• tête de mort sur deux tibias croisés: matière toxique;
• trèfle: matière radioactive;
• liquide s’écoulant d’une éprouvette et attaquant une main et une barre de métal: matière corrosive.

Ces signes conventionnels principaux sont complétés par d’autres, qui se rapportent aux risques subsidiaires:

• flamme au dessus d’un cercle: matière comburante;
• bouteille à gaz: gaz ininflammable;
• trois croissants sur un cercle: matière infectieuse;
• croix de Saint-André sur un épi de blé: matière nocive qui devrait être entreposée en lieu sûr.

La convention (n^o 170) et la recommandation (n^o 177) sur les produits chimiques, 1990, ont été adoptées à la 77^e session de la Conférence internationale du Travail. Elles fixent des prescriptions relatives à l’étiquetage des produits chimiques pour assurer la communication de renseignements de base sur les risques encourus. La convention dispose que l’étiquette doit être facilement compréhensible et indique les risques potentiels et les mesures de précaution à prendre par l’utilisateur. Pour ce qui est du transport des matières dangereuses, la convention renvoie aux Recommandations de l’ONU.

La recommandation contient des dispositions relatives à l’étiquetage conformément aux systèmes nationaux et internationaux existants et établit des critères de classification des produits chimiques portant sur les caractéristiques physiques et chimiques, la toxicité, les propriétés corrosives et irritantes, les effets allergènes, tératogènes et mutagènes ainsi que les effets sur l’appareil reproducteur.

La directive n^o 67/548 du Conseil des communautés européennes (CEE, 1967) spécifie la teneur de l’étiquetage: emblèmes de danger et pictogrammes comportant des phrases de risque et de conseil. Les dangers sont codés par la lettre R accompagnée de combinaisons de chiffres arabes allant de 1 à 59. Ainsi R10 correspond, par exemple, à «inflammable», R23 à «toxique par inhalation». Le danger est caractérisé par un code de sécurité constitué par la lettre S et des combinaisons de chiffres allant de 1 à 60. Par exemple, S39 signifie «Porter un appareil de protection des yeux/du visage». Les règles d’étiquetage de la CE servent de référence dans le monde entier pour les entreprises chimiques et pharmaceutiques.

Malgré les efforts déployés par différentes organisations internationales et régionales pour recueillir, évaluer et organiser des données sur les risques chimiques, il subsiste un manque de coordination, en particulier dans la normalisation des protocoles et des méthodes d’évaluation et pour l’interprétation des données. L’OIT, l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), le PISSC et d’autres instances concernées sont à l’origine d’un certain nombre d’activités visant à harmoniser au niveau mondial la classification et l’étiquetage des produits chimiques. La mise en place d’une structure internationale permettant de suivre les progrès accomplis en matière d’évaluation des risques chimiques serait extrêmement bénéfique pour les travailleurs, le grand public et l’environnement. L’idéal serait d’harmoniser les classifications et les systèmes d’étiquetage des matières dangereuses dans les domaines du transport, de la commercialisation et de l’utilisation sur le lieu de travail, répondant ainsi aux préoccupations des consommateurs et des travailleurs et au souci de protection de l’environnement.

4. Etiquetage et marquage

LA SÉCURITÉ DANS LA MANIPULATION ET LE STOCKAGE DES PRODUITS CHIMIQUES

A.E. Quinn*

* D'après la 3^e édition de l'Encyclopaedia of Occupational Health and Safety.

Avant la réception d’une nouvelle substance dangereuse, tous les utilisateurs potentiels devraient être informés des méthodes de manipulation à appliquer. Une planification et une maintenance des locaux de stockage sont nécessaires pour éviter des pertes matérielles et des accidents, voire des catastrophes. L’ordre et la propreté des lieux sont essentiels. Il faut veiller particulièrement aux incompatibilités entre substances, au choix d’un emplacement convenable pour les produits et aux conditions climatiques.

Des instructions écrites concernant les pratiques de stockage devraient être fournies et les fiches de données de sécurité devraient être disponibles dans les zones d’entreposage. Les emplacements des différentes classes de produits chimiques devraient figurer sur un plan des stocks et dans un registre des produits chimiques. Les registres mentionneront les quantités maximales autorisées de chaque produit et les quantités maximales autorisées de tous les produits chimiques par classe. La réception de toutes les substances devrait se faire en un lieu central avant leur distribution vers les entrepôts, magasins et laboratoires. Une zone de réception centrale est également utile pour contrôler les substances dirigées vers le système d’élimination des déchets. Un inventaire des substances contenues dans les magasins et entrepôts fournira une indication sur la quantité et la nature des substances à éliminer par la suite.

Les produits chimiques en stock devraient être examinés périodiquement, au moins une fois par an. Ceux dont la date de péremption est dépassée ou dont les récipients sont détériorés ou présentent des fuites devraient être éliminés en toute sécurité. Il convient de gérer les stocks selon la règle du «premier entré, premier sorti».

Le contrôle de l’entreposage des substances dangereuses devrait dépendre d’une personne compétente, formée à cette tâche. Tous les travailleurs que leur occupation appelle sur les lieux de stoc-kage devraient avoir été parfaitement formés à des pratiques de travail et de sécurité appropriées; tous ces locaux de stockage devraient être inspectés périodiquement par un responsable de la sécurité. Une borne d’incendie devrait être placée à l’intérieur des locaux ou à proximité immédiate. Il est recommandé de ne laisser aucune personne travailler seule dans un lieu de stockage abritant des produits toxiques. Les zones d’entreposage de produits chimiques devraient être situées loin des zones de fabrication, des bâtiments occupés et des autres magasins, et ne pas se trouver à proximité de sources fixes d’ignition.

Les règles d’étiquetage et de réétiquetage

L’étiquetage est la clé de l’organisation du stockage des produits chimiques. Cuves et récipients devraient être identifiés par des inscriptions portant le nom du produit chimique qu’ils contiennent. Aucun récipient ou bouteille de gaz comprimé ne devrait être accepté sans les étiquettes d’identification suivantes:

• identification du contenu;
• description du principal danger (liquide inflammable, par exemple);
• précautions pour réduire les dangers et éviter les accidents;
• procédures appropriées de premiers secours;
• méthodes appropriées pour éliminer les produits répandus;
• instructions spéciales pour le personnel médical en cas d’accident.

L’étiquette peut également porter des indications de stockage appropriées, telles que «Conserver dans un endroit frais» ou «Conserver le récipient à l’abri de l’humidité». Lorsque certains produits dangereux sont livrés en cuves, fûts ou sacs, puis conditionnés sous une autre forme sur le lieu de travail, chaque nouveau récipient devrait être réétiqueté de façon que l’utilisateur puisse immédiatement identifier le produit chimique et reconnaître les risques qu’il peut présenter.

Les matières explosives

Les matières explosives comprennent tous les produits chimiques, pièces pyrotechniques et allumettes qui sont explosives en elles-mêmes, ainsi que les substances (telles que les sels métalliques sensibles) susceptibles soit par elles-mêmes ou dans un certain mélange, soit sous certaines conditions de température, de choc, de frottement ou d’effet chimique, de se transformer et d’entrer en réaction explosive. Pour ce qui est des explosifs proprement dits, la plupart des pays se sont dotés de réglementations sévères relatives à la sécurité de leur entreposage et aux précautions à prendre pour en prévenir le vol à des fins criminelles.

Les aires de stockage devraient être aménagées à l’écart des autres bâtiments ou constructions afin de limiter le plus possible les dégâts en cas d’explosion. Les fabricants d’explosifs fournissent des consignes qui renseignent sur les types de stockage les plus appropriés. Les locaux de stockage devraient être de construction solide et fermés à clé lorsqu’ils ne sont pas utilisés. Aucun dépôt d’explosifs ne devrait être situé à proximité d’un bâtiment abritant des huiles, des graisses, des déchets combustibles ou d’autres matières inflammables ou contenant des feux ou des flammes nus.

Dans certains pays, la réglementation dispose que les magasins d’explosifs doivent être situés à 60 m au moins de tout tunnel, centrale de production d’énergie, route, puits de mine, barrage ou bâtiment. Il convient de tirer parti dans toute la mesure possible de la protection naturelle qu’offrent les élévations et dépressions du terrain et les zones à boisement dense. On érige parfois des barrières artificielles telles que talus en terre ou murs de moellons autour des magasins d’explosifs.

Ces magasins devraient être bien ventilés et exempts d’humidité. Ils devraient être éclairés par la lumière naturelle ou au moyen de lampes électriques portatives ou d’un éclairage extérieur. Les planchers devraient être en bois ou en une autre matière non productrice d’étincelles. Il convient de veiller en permanence à l’absence d’herbe sèche, de débris ou d’autres matières combustibles à proximité. Il faut entreposer dans des magasins distincts la poudre noire et les explosifs et ne jamais garder de détonateurs, d’outils ou d’autres matières dans un magasin d’explosifs. Pour ouvrir des caisses d’explosifs, il faut employer des outils en métal non ferreux.

Les matières comburantes

Les matières comburantes dégageant de l’oxygène peuvent entretenir la combustion et accroître la violence de n’importe quel feu. Certaines libèrent de l’oxygène à la température ambiante du local de stockage, d’autres seulement sous l’effet de la chaleur. Si des récipients de matières comburantes sont endommagés, leur contenu peut se répandre et se mélanger à d’autres matières combustibles et prendre feu. On peut éviter ce risque en entreposant les comburants dans un local distinct. Cela n’est toutefois pas toujours possible, notamment dans les entrepôts de transit des installations portuaires.

Il est dangereux de stocker des comburants puissants au voisinage de liquides, même si ceux-ci ont un point d’éclair relativement bas ou s’il s’agit de matières peu inflammables. Il est plus prudent de conserver toutes les matières inflammables à l’écart du lieu où sont entreposés des comburants. Leur lieu de stockage devrait être frais, bien ventilé et construit en matériaux résistant au feu.

Les matières inflammables

Un gaz est dit inflammable s’il brûle en présence d’air ou d’oxygène. L’hydrogène, le propane, le butane, l’éthylène, l’acétylène, le sulfure d’hydrogène et le gaz de houille comptent au nombre des gaz inflammables les plus connus. D’autres gaz, comme le cyanure d’hydrogène et le cyanogène, sont à la fois inflammables et toxiques. Il faut stocker les matières inflammables dans des lieux assez frais pour prévenir l’ignition accidentelle des mélanges de vapeurs et d’air qui auraient pu se former.

Les vapeurs de solvants inflammables peuvent être plus lourdes que l’air et se déplacer au niveau du sol jusqu’à une source d’ignition éloignée. Il est arrivé que des vapeurs inflammables de produits chimiques répandus sur le sol descendent dans des cages d’escalier ou d’ascenseur et s’enflamment à un étage inférieur. Il est donc essentiel de ne pas fumer et d’éviter toute flamme nue dans les lieux où ces solvants sont stockés ou manipulés.

Les bidons de sécurité portables agréés sont les récipients les plus sûrs pour stocker les liquides inflammables. Les liquides inflammables en quantités supérieures à un litre devraient être conservés dans des récipients métalliques. Des fûts de 200 litres sont couramment utilisés pour le transport des produits inflammables, mais ils ne sont pas destinés à un stockage prolongé. Leur bouchon devrait être enlevé avec précaution et remplacé par un évent de surpression agréé pour éviter l’augmentation de la pression interne sous l’effet de la chaleur, du feu ou d’une exposition au soleil. Lors du transvasement de matière inflammable à partir d’un récipient métallique, on devrait utiliser un circuit fermé ou assurer une ventilation appropriée pour évacuer les vapeurs qui se forment.

Le lieu d’entreposage devrait être situé à l’abri de toute source de chaleur et de tout risque connu d’incendie. Il convient de conserver les matières très inflammables à l’écart des comburants puissants ou des matières sujettes à une combustion spontanée. Lorsque les matières stockées sont des liquides très volatils, l’installation d’éclairage devrait avoir été agréée comme étant de construction antidéflagrante. Aucune flamme nue ne devrait être tolérée à l’intérieur ou à proximité du lieu de stockage. Des extincteurs et des matériaux inertes absorbants, tels que du sable sec et de la terre, devraient être disponibles pour les situations d’urgence.

Les murs, plafonds et planchers du lieu de stockage devraient être en matériaux ayant une résistance au feu d’au moins deux heures. Le local devrait être équipé de portes coupe-feu à fermeture automatique. Les installations du local devraient être reliées à la terre et périodiquement inspectées, ou bien être dotées de détecteurs automatiques de fumée ou d’incendie. Les vannes des récipients de stockage contenant des liquides inflammables devraient être clairement étiquetées et les canalisations peintes de couleurs distinctives de sécurité, afin d’indiquer la nature du liquide qui y circule et le sens de l’écoulement. Les réservoirs devraient être érigés sur un terrain en déclivité. S’ils sont établis en terrain plat, la protection contre la propagation d’un incendie peut être assurée par un périmètre de sécurité suffisant et par la construction de cuvettes de rétention dont la capacité devrait être équivalente à une fois et demie celle du réservoir à protéger, car un liquide inflammable en ébullition peut «monter». Des évents et des pare-feu devraient être prévus pour parachever la protection. Enfin, des extincteurs appropriés, automatiques ou portatifs, devraient être disponibles. Il devrait être interdit de fumer.

Les matières toxiques

Les produits chimiques toxiques devraient être stockés dans des locaux frais et bien ventilés, à l’abri de tout contact avec la chaleur, les acides, l’humidité et les matières comburantes. Les composés volatils devraient être conservés à –20 °C dans des congélateurs ne produisant pas d’étincelles, de façon à éviter leur évaporation. Compte tenu des risques de fuites à partir des récipients, les locaux de stockage devraient être équipés de manchons d’extraction ou de dispositifs de ventilation équivalents. Après ouverture, il est nécessaire de refermer les récipients à l’aide de bandes ou d’autres éléments d’étanchéité avant de les renvoyer au local de stockage. Il convient d’entreposer dans des magasins séparés les substances susceptibles d’entrer en réaction chimique les unes avec les autres.

Les matières corrosives

Les matières corrosives sont les acides et alcalis forts, ainsi que les autres substances qui brûlent ou irritent fortement la peau, les muqueuses ou les yeux, ou qui attaquent la plupart des matériaux. Les acides fluorhydrique, chlorhydrique, sulfurique, nitrique, formique et perchlorique en sont des exemples typiques. Ces substances risquent d’endommager les récipients qui les contiennent et de se disperser dans l’atmosphère du local de stockage; certaines sont volatiles, tandis que d’autres réagissent violemment au contact de l’humidité, des substances organiques ou d’autres produits chimiques. Les vapeurs et brouillards d’acides risquent d’attaquer les matériaux de construction et les équipements et d’intoxiquer le personnel. Ces substances devraient être entreposées au frais, mais à une température néanmoins nettement supérieure à leur point de congélation car certaines, comme l’acide acétique, gèlent à une température relativement élevée, brisent leur récipient et s’échappent dès que la température s’élève de nouveau au-dessus de leur point de congélation.

Certaines matières corrosives ont encore d’autres propriétés dangereuses; l’acide perchlorique, par exemple, est non seulement très corrosif, mais c’est aussi un comburant puissant pouvant provoquer un incendie et des explosions. L’eau régale est triplement dangereuse: 1) elle cumule les propriétés corrosives de ses deux composants, l’acide chlorhydrique et l’acide nitrique; 2) c’est un comburant très puissant; et 3) un petit apport de chaleur suffit pour entraîner la formation de chlorure de nitrosyle, gaz extrêmement toxique.

Les locaux de stockage des substances corrosives devraient être isolés des autres locaux ou entrepôts par des parois et un plancher étanches; des aménagements devraient être prévus pour évacuer les débords éventuels. Les sols devraient être en briques de mâchefer, en béton traité (pour en réduire la solubilité) ou en un autre matériau résistant. Le local devrait être ventilé efficacement. On ne devrait jamais entreposer ensemble des mélanges contenant de l’acide nitrique et de l’acide sulfurique. Certains liquides à la fois corrosifs et toxiques devraient être conservés dans des récipients spéciaux. L’acide fluorhydrique, par exemple, devrait être stocké dans des bouteilles en plomb, en gutta-percha ou en cérésine; du fait qu’il réagit avec le verre, il ne devrait jamais être entreposé à proximité de touries de verre ou de grès contenant d’autres acides.

Les touries contenant des acides corrosifs devraient être garnies de kieselguhr (terre à diatomées) ou d’une autre matière inorganique constituant un isolant efficace. Des installations de premiers soins (douches d’urgence, flacons pour lavages oculaires) devraient être disponibles sur place ou à proximité immédiate.

Les produits chimiques réagissant avec l’eau

Certains produits chimiques, comme le sodium et le potassium, réagissent avec l’eau en dégageant de la chaleur et des gaz inflammables ou explosifs. Certains catalyseurs de polymérisation, tels que les composés d’aluminium-alkyle, réagissent et brûlent violemment au contact de l’eau. Il faut donc éviter la présence d’eau dans le local où sont stockés des produits chimiques ayant ce type de réaction et prévoir des sprinklers sans eau.

La législation

De nombreux pays ont une législation qui régit dans le détail les modalités d’entreposage des substances dangereuses et qui comporte en général des spécifications visant:

• le type de bâtiment, son implantation, les quantités maximales des diverses substances dont l’entreposage est autorisé en un même lieu;
• le type de ventilation requis;
• les précautions à prendre contre les risques d’incendie, d’explosion et de fuite de substances dangereuses;
• le type d’éclairage (par exemple, matériel électrique et dispositif d’éclairage à l’épreuve du feu dans les dépôts de matières explosives ou inflammables);
• le nombre et l’emplacement des sorties de secours;
• les mesures destinées à interdire l’accès de personnes non autorisées ou le vol;
• l’étiquetage et le marquage des récipients de stockage et des canalisations de transport;
• les consignes de sécurité destinées aux travailleurs.

Dans de nombreux pays, aucune autorité centrale n’exerce en titre la surveillance des mesures de sécurité qui s’appliquent au stockage de l’ensemble des substances dangereuses, mais plusieurs administrations distinctes — telles que l’inspection du travail et des mines, les autorités portuaires, l’inspection des transports, la police, les sapeurs-pompiers, des commissions nationales et des autorités locales — ont chacune une part de responsabilité dans le contrôle de l’application de la législation relative aux substances dangereuses. Le stockage de certaines catégories de substances dangereuses, telles que le pétrole, les explosifs, la cellulose et les solutions cellulosiques, est généralement subordonné à l’obtention d’une autorisation délivrée par l’une ou l’autre de ces instances. Une autorisation n’est accordée que si les installations de stockage remplissent les conditions de sécurité imposées par les normes de sécurité en vigueur.

LES GAZ COMPRIMÉS: MANIPULATION, STOCKAGE ET TRANSPORT

A. Türkdogan et K.R. Mathisen*

* D'après la 3^e édition de l'Encyclopaedia of Occupational Health and Safety.

Les gaz à l’état comprimé et, en particulier, l’air comprimé, sont indispensables à l’industrie moderne; ils sont aussi largement utilisés à des fins médicales, pour la fabrication d’eaux minérales, la plongée sous-marine et avec des véhicules à moteur.

Aux fins du présent article, on entend par gaz comprimé tout gaz soumis à une pression manométrique supérieure à 1,47 bar ou, s’il s’agit d’un gaz liquéfié, tout gaz dont la tension de vapeur dépasse 2,94 bars. On ne considérera donc pas le cas de la distribution de gaz naturel, traitée dans le chapitre n^o 78, «Le pétrole et le gaz naturel», de la présente Encyclopédie.

Le tableau 61.1 énumère les gaz que l’on conserve généralement à l’état comprimé.

Des précautions spéciales devraient êtres prises à l’égard de certains des gaz énumérés dans le tableau 61.1. Ainsi, l’acétylène peut réagir dangereusement avec le cuivre et ne devrait donc jamais entrer en contact avec des alliages qui contiennent plus de 66% de cuivre. Ce gaz est généralement distribué dans des bouteilles en acier, sous une pression d’environ 14,7 à 16,8 bars. L’ammoniac est un autre gaz dont l’action sur le cuivre est extrêmement corrosive et qui devrait de ce fait être tenu à l’écart de ce métal; pour son conditionnement, on emploie des bouteilles faites d’acier ou d’un alliage agréé. Quant au chlore, il ne provoque pas de réaction avec le cuivre ou l’acier, sauf en présence d’eau, d’où la nécessité de protéger en permanence les récipients de stockage de tout contact avec l’humidité. Le fluor gazeux, en revanche, réagit avec la plupart des métaux, mais tend à constituer une couche protectrice au cours de la réaction; c’est le cas avec le cuivre qui se trouve protégé de toute attaque ultérieure par ce gaz grâce à la couche de fluorure de cuivre qui se forme à sa surface.

Parmi les gaz énumérés, le dioxyde de carbone est l’un des gaz le plus facilement liquéfiable, le changement d’état intervenant à la température de 15 °C et à la pression de 14,7 bars. On lui connaît de multiples applications industrielles; il est distribué dans des bouteilles d’acier.

Les hydrocarbures gazeux — dont le gaz de pétrole liquéfié (GPL) qui est un mélange essentiellement constitué de butane (62% environ) et de propane (36% environ) — ne sont pas corrosifs et sont en général conditionnés dans des bouteilles d’acier ou dans d’autres récipients sous une pression de 14,7 à 19,6 bars. Autre gaz très inflammable, le méthane est également distribué dans des bouteilles d’acier sous une pression de 14,7 à 19,6 bars.

Les dangers

Le stockage et le transport

Lorsqu’il s’agit de déterminer l’emplacement d’un dépôt de remplissage, de stockage et d’expédition, il y a lieu de considérer la sûreté du site et celle de son voisinage. Les salles de pompage, les installations de remplissage et les autres équipements devraient impérativement être situés dans des bâtiments construits en matériaux ignifuges et à toiture légère. Les portes et autres éléments d’huisserie devraient ouvrir vers l’extérieur. Une bonne ventilation et des interrupteurs d’éclairage antidéflagrants sont indispensables. Il faut aménager les locaux de façon à assurer la plus grande liberté de mouvement pour les opérations de remplissage, de contrôle et d’expédition, et prévoir des issues de secours.

Les gaz comprimés peuvent être stockés à l’air libre, à condition d’être convenablement protégés contre les intempéries et le rayonnement solaire direct. Les zones de stockage devraient être situées à une distance suffisante des locaux occupés et des habitations du voisinage.

Pendant le transport et la distribution des bouteilles de gaz, il faut veiller à empêcher tout dommage aux robinets et aux raccords. De même, il faut prendre des précautions pour éviter les chutes des bouteilles d’un véhicule, les manipulations brutales, les chocs excessifs ou les contraintes localisées et, avec les grands réservoirs, prévenir tout mouvement excessif des liquides. Tout véhicule de transport devrait être pourvu d’un extincteur d’incendie et d’un ruban conducteur d’électricité pour le passage à la terre des charges d’électricité statique, et porter de façon visible l’inscription «liquides inflammables». Les pots d’échappement devraient comporter un dispositif pare-flammes, et le moteur devrait être coupé pendant les opérations de chargement et de déchargement. La vitesse de ces véhicules devrait être strictement limitée.

L’utilisation

Les principaux dangers liés à l’utilisation des gaz comprimés tiennent à leur compression, à leur toxicité et à leur inflammabilité. L’une des précautions essentielles consiste à s’assurer que l’équipement n’est employé qu’avec les gaz pour lesquels il a été conçu et qu’on ne se sert jamais de gaz comprimés à d’autres fins que celles pour lesquelles leur utilisation a été autorisée.

Tous les tuyaux souples et autres accessoires devraient être de bonne qualité et vérifiés fréquemment. Il faut prévoir des clapets de retenue partout où ils sont nécessaires. Il importe que tous les raccords de tuyaux souples soient en bon état et qu’aucun raccordement ne soit opéré en forçant des filetages dont les pas ne correspondent pas exactement. Pour l’acétylène et les gaz combus-tibles, le tuyau souple devrait être rouge; pour l’oxygène, noir. Pour tous les gaz inflammables, il est recommandé d’employer des raccords à pas gauche; pour tous les autres gaz, le pas devrait être à droite. Les tuyaux souples ne devraient jamais être intervertis.

L’oxygène et certains gaz d’anesthésie sont souvent transportés dans des bouteilles de grandes dimensions. Le transvasement de ces gaz comprimés dans des bouteilles plus petites est une opération dangereuse qui devrait être exécutée sous la surveillance d’une personne compétente et avec le matériel adéquat.

L’utilisation de l’air comprimé est largement répandue dans de nombreuses branches d’industrie. L’installation et la protection des réseaux de canalisations exige des précautions adéquates. Il faut maintenir les tuyaux souples et leurs accessoires en bon état et les vérifier régulièrement. Appliquer un tuyau ou une buse d’air comprimé sur une coupure ou une plaie ouverte par laquelle l’air peut pénétrer sous les tissus ou dans la circulation sanguine est un acte particulièrement dangereux; des mesures devraient être prises pour prévenir toutes les formes de comportements irresponsables consistant à introduire de l’air comprimé dans l’organisme par un orifice naturel, ce qui peut avoir des conséquences fatales. Il est également dangereux de nettoyer des objets ou un poste de travail à l’air comprimé; il est arrivé que des particules violemment entraînées par l’air aient provoqué des blessures ou la cécité de personnes se trouvant à proximité.

L’étiquetage et le marquage

L’étiquetage et le marquage devraient être conformes aux pratiques courantes dans le pays ou la région considérés. La substitution intempestive d’un gaz à un autre, ou le remplissage d’un récipient avec un gaz différent de celui qu’il contenait précédemment, en l’absence de purge ou de décontamination préalables, peuvent être la cause d’accidents graves. L’identification par l’application de couleurs conventionnelles semble être le meilleur moyen de parer à de telles méprises; elle consiste à peindre des parties déterminées des bouteilles et des réseaux de canalisations selon un code défini par les normes nationales de sécurité ou recommandé par l’organisme national compétent.

Les bouteilles de gaz

Pour la commodité de la manipulation, du transport et du stoc-kage, les gaz sont généralement comprimés dans des bouteilles à des pressions allant de quelques atmosphères à 200 bars, voire davantage. Ces bouteilles sont généralement fabriquées en alliage d’acier (acier spécial), mais l’usage de l’aluminium est également répandu, pour les extincteurs par exemple.

Les risques auxquels exposent la manipulation et l’utilisation de gaz comprimés sont:

• les risques usuels liés à la manipulation d’objets pesants;
• les risques liés à la pression (c’est-à-dire à la quantité d’énergie emmagasinée dans le gaz);
• les risques inhérents aux propriétés particulières des gaz contenus, qui peuvent être inflammables, toxiques ou comburants.

Fabrication des bouteilles. Les bouteilles d’acier peuvent être sans soudure ou soudées. Les bouteilles sans soudure sont faites d’un acier allié de haute qualité; elles subissent un traitement thermique rigoureux qui leur confère à la fois la résistance et la solidité nécessaires pour supporter des pressions élevées. Elles peuvent aussi être forgées et étirées à chaud à partir de billettes d’acier, ou formées à chaud à partir de tubes sans soudure. Les bouteilles soudées sont fabriquées à partir de tôles, la partie supérieure et le fond emboutis étant soudés sur une section tubulaire cylindrique sans soudure ou soudée; elles subissent ensuite un traitement thermique de détente. Les bouteilles soudées sont largement utilisées pour les gaz liquéfiés maintenus sous faible pression ainsi que pour les gaz dissous tels que l’acétylène.

Les bouteilles d’aluminium sont extrudées dans des presses de grande taille à partir d’alliages spéciaux soumis à un traitement thermique pour obtenir la résistance voulue.

Les bouteilles de gaz devraient être conçues, fabriquées et mises à l’épreuve conformément à des normes strictes. La qualité du matériau et du traitement thermique devrait être contrôlée sur chaque lot de bouteilles et la résistance mécanique testée sur un certain nombre de bouteilles. La vérification est souvent effectuée au moyen d’instruments perfectionnés, mais dans tous les cas par un inspecteur agréé qui contrôle les bouteilles et les soumet à une épreuve hydraulique à une pression donnée. Une inscription durable portant les données d’identification ainsi que le poinçon de l’inspecteur sont apposés sur le col de la bouteille ou à un autre emplacement approprié.

Inspection périodique. Au cours de leur utilisation, les bouteilles risquent de subir des détériorations du fait d’une manipulation brutale, d’une corrosion intérieure ou extérieure, d’un incendie ou d’une autre cause. Les codes nationaux ou internationaux exigent donc que leur remplissage ne puisse avoir lieu avant qu’elles n’aient été soumises à une vérification et à des épreuves périodiques à des intervalles généralement compris entre deux et dix ans, en fonction de l’usage. Une vérification visuelle interne et externe complétée par une épreuve hydraulique constitue la base de l’agrément d’une bouteille pour une nouvelle période. La date de l’épreuve (mois et année) est estampillée sur la bouteille.

Elimination. Chaque année, un grand nombre de bouteilles sont réformées pour différentes raisons. Il importe que la mise hors service de ces bouteilles soit effectuée de façon telle qu’elles ne soient pas remises en circulation par des voies détournées. Il convient donc de les rendre complètement inutilisables par découpage, écrasement ou tout autre moyen approprié.

Robinetterie. Les vannes et les accessoires de sécurité devraient être considérés comme parties intégrantes de la bouteille et maintenus en parfait ordre de marche. Le col et le filetage extérieur devraient être en excellent état: le robinet devrait fermer hermétiquement sans nécessiter un effort excessif. Les robinets d’arrêt sont souvent munis d’un dispositif de limitation de pression; celui-ci peut être une soupape de sûreté, un disque de rupture, un bouchon fusible (cartouche fusible) ou la combinaison d’un disque de rupture et d’un élément fusible. La pratique varie d’un pays à l’autre, mais les bouteilles pour gaz liquéfiés sous faible pression sont toujours munies de soupapes de sûreté reliées à la phase gazeuse.

Les risques

Différents codes de transport classent les gaz selon qu’ils sont comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression. Aux fins du présent article, il est utile d’établir cette classification en fonction du type de risque rencontré.

Haute pression. En cas d’explosion d’une bouteille, des débris projetés ou la pression du gaz peuvent provoquer des dommages matériels et corporels. Plus le gaz est comprimé, plus l’énergie emmagasinée est élevée. Ce risque est toujours présent avec des gaz comprimés, et il augmente avec la température si la bouteille est chauffée. Il faut donc:

• éviter les détériorations mécaniques sur la bouteille (bosselures, entailles, etc.);
• stocker les bouteilles à l’écart des sources de chaleur et ne pas les laisser en plein soleil;
• éloigner les bouteilles des feux;
• raccorder les bouteilles uniquement à un matériel conçu pour l’usage prévu;
• protéger le robinet de la bouteille par un capuchon pendant le transport;
• arrimer les bouteilles pendant leur utilisation afin de prévenir une chute qui pourrait faire sauter le robinet;
• empêcher la manipulation non autorisée des dispositifs de sécurité;
• manipuler les bouteilles avec précaution afin d’éviter les chocs mécaniques sous des climats très froids, car l’acier peut devenir cassant à basse température;
• éviter la corrosion qui réduit la résistance du corps de la bouteille.

Basse température. La plupart des gaz liquéfiés s’évaporent rapidement à la pression atmosphérique et peuvent atteindre des températures très basses. Une personne dont la peau est exposée à un tel liquide risque de subir des lésions de type «brûlure froide» (le CO₂ liquide forme des particules neigeuses lors de son expansion). Il faut donc porter un équipement de protection approprié (gants, lunettes de protection, par exemple).

Oxydation. C’est avec l’oxygène, l’un des gaz comprimés les plus importants, que le risque d’oxydation est le plus évident. L’oxygène ne brûle pas par lui-même, mais il est nécessaire à la combustion. L’air normal contient 21% d’oxygène en volume.

Toutes les matières combustibles s’enflamment plus facilement et brûlent plus vigoureusement quand la concentration d’oxygène augmente. Ce phénomène étant observable même pour une faible augmentation de la concentration d’oxygène, il faut prendre le plus grand soin à ne pas enrichir en oxygène l’atmosphère du lieu de travail. Dans un espace confiné, des fuites minimes d’oxygène peuvent conduire à une concentration dangereuse.

Le danger lié à l’oxygène croît avec l’augmentation de la pression jusqu’au point où de nombreux métaux brûlent vigoureusement. En présence d’oxygène, des matières finement divisées peuvent brûler avec une force explosive. Des vêtements saturés d’oxygène brûlent très rapidement et leur combustion est difficile à juguler.

On a toujours considéré que les huiles et les graisses étaient dangereuses en présence d’oxygène. En effet, elles réagissent facilement avec l’oxygène, leur présence est courante, leur température d’inflammation est peu élevée et la chaleur développée risque d’enflammer le métal sous-jacent. Dans un matériel à oxygène sous haute pression, la température d’inflammation peut être facilement atteinte par le choc de compression qui peut avoir été provoqué par l’ouverture rapide du robinet (compression adiabatique).

Il convient donc:

• de manœuvrer les robinets lentement;
• de maintenir en parfait état de propreté tout équipement à oxygène et de veiller à l’absence d’huile et de saletés;
• de n’employer que des matériaux qui se sont avérés sans danger en présence d’oxygène;
• de demander aux travailleurs de ne pas lubrifier les équipements fonctionnant à l’oxygène;
• d’éviter de pénétrer dans des espaces confinés où il risque d’exister une concentration élevée d’oxygène;
• de vérifier l’atmosphère environnante et d’éviter absolument d’utiliser de l’oxygène en lieu et place d’air comprimé ou d’un autre gaz.

Inflammabilité. Les gaz inflammables ont un point d’éclair situé au-dessous de la température ambiante et forment des mélanges explosifs avec l’air (ou avec l’oxygène) entre certaines limites que l’on appelle limites inférieure et supérieure d’explosibilité.

Les gaz qui s’échappent (des soupapes de sûreté, par exemple) sont susceptibles de s’enflammer et de brûler avec une flamme plus ou moins longue selon la pression et la quantité de gaz. Ces flammes peuvent, à leur tour, chauffer un matériel situé à proximité et le faire brûler, fondre ou exploser. L’hydrogène brûle avec une flamme pratiquement invisible.

Dans des espaces confinés, même de petites fuites risquent de provoquer des mélanges explosifs. Certains gaz comme les gaz de pétrole liquéfiés (essentiellement le propane et le butane) sont plus lourds que l’air et sont donc difficiles à évacuer par ventilation, car ils vont s’accumuler dans les parties basses des bâtiments et «flotter» d’une pièce à l’autre. Tôt ou tard, ces gaz risquent de parvenir à une source d’inflammation et d’exploser.

L’inflammation peut être provoquée par une source de chaleur, mais aussi par une étincelle d’origine électrique, même très petite.

Du fait de ses propriétés et de son usage répandu, l’acétylène occupe une place particulière parmi les gaz combustibles. S’il est chauffé, ce gaz peut commencer à se décomposer avec dégagement de chaleur, même en l’absence d’air. Si la réaction n’est pas stoppée, elle risque d’entraîner l’explosion de la bouteille.

Par sécurité, les bouteilles d’acétylène sont donc remplies d’une masse fortement poreuse qui contient également un solvant pour le gaz. Un chauffage extérieur dû à l’action d’une flamme ou d’un chalumeau, ou dans certains cas une flamme intérieure provoquée par de violents retours de flamme provenant d’un matériel de soudage risquent d’entraîner une décomposition dans la bouteille. Dans ces cas, il convient:

• de fermer le robinet (à l’aide de gants de protection si nécessaire) et d’éloigner la bouteille de la flamme;
• si une partie de la bouteille s’échauffe, de la plonger dans un cours d’eau, un canal ou un bassin plein d’eau ou de l’arroser pour la refroidir;
• si la bouteille est trop chaude pour être manipulée, de l’arroser avec de l’eau en respectant une distance de sécurité;
• de continuer à refroidir la bouteille jusqu’à ce qu’elle reste froide d’elle-même;
• de maintenir le robinet fermé, car le flux gazeux accélère la décomposition.

Dans de nombreux pays, les bouteilles d’acétylène sont munies de cartouches fusibles. Lors de leur fusion (généralement aux environs de 100 °C), ces dispositifs diminuent la pression du gaz et permettent d’éviter l’explosion de la bouteille. Mais, dans le même temps, le gaz libéré risque de s’enflammer et d’exploser.

Les précautions normales à prendre à l’égard des gaz combus-tibles consistent donc:

• à stocker les bouteilles séparément des autres gaz, dans un local bien ventilé, au-dessus du niveau du sol;
• à ne pas employer des bouteilles ou accessoires qui fuient;
• à placer les bouteilles de gaz liquéfiés en position verticale lors de leur stockage et de leur utilisation. Si la soupape de sûreté expulse du liquide à la place du gaz, les quantités de gaz libérées dans l’atmosphère sont plus importantes; la pression va baisser plus lentement et, si le gaz s’enflamme, les flammes seront très longues;
• en cas de fuite, à éliminer toute source d’inflammation potentielle;
• à interdire de fumer dans tout local où un gaz inflammable est entreposé ou utilisé;
• à stopper l’arrivée de gaz, ce qui est en général la manière la plus sûre d’éteindre un feu. En se contentant d’éteindre seulement la flamme, on risque de provoquer la formation d’un nuage explosif susceptible de se réenflammer au contact d’un objet chaud.

Toxicité. Certains gaz, moins courants, peuvent être non seulement toxiques, mais avoir aussi des effets irritants ou corrosifs sur la peau et les yeux.

Il importe que les personnes qui manipulent des gaz toxiques aient reçu une formation appropriée, de façon à être conscientes du danger et de la nécessité de prendre les précautions nécessaires. Les bouteilles devraient être stockées dans un local bien ventilé. Aucune fuite ne peut être tolérée. Il y a lieu d’employer un matériel de protection approprié (masques à gaz ou appareils de protection respiratoire).

Gaz inertes. L’usage de gaz tels que l’argon, le dioxyde de carbone, l’hélium et l’azote est largement répandu pour créer une atmosphère protectrice et éviter des réactions indésirables dans les installations de soudage, l’industrie chimique et les aciéries, entre autres. Ces gaz ne sont pas étiquetés comme étant dangereux, ce qui n’exclut pas l’éventualité de graves accidents si la teneur vitale en oxygène n’est plus assurée. En effet, lorsqu’un gaz ou un mélange gazeux quelconque déplace l’air de telle façon que l’atmosphère que l’on respire devient pauvre en oxygène, il y a danger d’asphyxie. L’absence d’oxygène ou l’appauvrissement en oxygène sont susceptibles de provoquer très rapidement une perte de conscience, voire la mort, et cela sans le moindre signe avant-coureur.

Avant de pénétrer dans un espace confiné dont l’atmosphère peut être déficiente en oxygène, il faut impérativement aérer ce local. En cas de port d’un appareil de protection respiratoire, la personne qui entre doit absolument être surveillée. Il est impératif d’employer de tels appareils, même lors d’opérations de secours: les masques à gaz ordinaires ne constituent pas une protection contre le manque d’oxygène. Il convient d’observer les mêmes précautions dans les grandes installations permanentes de lutte contre le feu, souvent automatiques, et d’avertir de ce danger les personnes susceptibles de pénétrer dans ces zones.

Remplissage des bouteilles. Le remplissage des bouteilles fait appel à des compresseurs haute pression et à des pompes capables d’assurer le transvasement des liquides cryogéniques (à très basse température). Les postes de remplissage peuvent également comprendre de grands réservoirs de stockage de gaz liquides à l’état pressurisé ou fortement réfrigéré.

L’opérateur devrait vérifier que les bouteilles sont en bon état pour le remplissage et les remplir avec le gaz prévu, sans dépasser la quantité ni la pression autorisées. L’équipement devrait être conçu et testé pour la pression et le type de gaz donnés, et protégé par des soupapes de sécurité. Pour l’oxygène, il convient absolument de respecter rigoureusement les impératifs de propreté et de nature des matériaux. En cas de remplissage avec des gaz inflammables ou toxiques, il faut être particulièrement attentif à la sécurité des opérateurs. La condition essentielle est une bonne ventilation, associée à un matériel et à une technique appropriés.

Les bouteilles contaminées par d’autres gaz ou liquides représentent un danger particulier. Il est possible de purger ou de vider les bouteilles sans pression résiduelle avant de les remplir. Il convient de s’assurer avec un soin particulier que les bouteilles de gaz destinées aux applications médicales ne contiennent aucune substance dangereuse.

Transport . Le transport à faible distance tend à devenir plus mécanisé par l’emploi de chariots élévateurs et d’engins similaires. Lors du transport, les bouteilles devraient être munies d’un capuchon et arrimées pour ne pas tomber du véhicule. Il faut absolument s’abstenir de décharger les bouteilles du chariot en les laissant choir directement sur le sol. Pour le transport par un engin de levage, il est nécessaire d’employer des berceaux de levage appropriés. L’utilisation de dispositifs de levage magnétiques ou de capuchons à filetage incertain devrait être évitée.

Quand des bouteilles sont regroupées, il importe de veiller avec soin à ne pas créer de contrainte sur leurs raccords. L’importance des quantités de gaz en cause accroît évidemment les risques. Une bonne pratique consiste à subdiviser les grands ensembles en sections et à disposer des robinets d’arrêt dans des endroits facilement accessibles en cas d’urgence.

Lors de la manipulation et du transport de bouteilles, les accidents les plus fréquents sont les blessures provoquées par les bouteilles elles-mêmes, dures, lourdes et difficiles à manipuler. Il convient donc de porter des chaussures de sécurité et d’employer un chariot pour transporter même une seule bouteille sur un trajet relativement long.

Les codes applicables au transport international classent les gaz comprimés dans la catégorie des marchandises dangereuses. Ils indiquent de façon détaillée les gaz qui peuvent être transportés, les exigences concernant les bouteilles, la pression autorisée, le marquage, etc.

Identification du contenu . L’impératif le plus important pour la manipulation sans danger des gaz comprimés est l’identification correcte du gaz contenu; elle est réalisée par étiquetage, inscription au pochoir ou marquage au moyen de couleurs. Certaines conditions de marquage sont couvertes pas les normes de l’Organisation internationale de normalisation (ISO). Le marquage des bouteilles de gaz à usage médical suit les normes ISO dans la plupart des pays. On utilise également des couleurs standardisées pour d’autres gaz dans de nombreux pays, mais ce n’est pas là un moyen d’identification suffisant. En dernier ressort, seule une inscription spécifiant le contenu de la bouteille peut être considérée comme fiable.

Raccords de sortie normalisés . L’utilisation d’un raccord de sortie normalisé pour un certain gaz ou groupe de gaz réduit fortement les risques de raccorder des bouteilles et des accessoires prévus pour d’autres types de gaz. Il convient donc de s’abstenir d’employer des adaptateurs dont l’usage est contraire à la sécurité et de n’utiliser pour réaliser un raccordement que des outils habituels, manœuvrés sans force excessive.

Bonnes pratiques de sécurité lors de l’utilisation de gaz comprimés

L’utilisation sans danger des gaz comprimés impose la mise en œuvre des principes de sécurité esquissés dans le présent chapitre et précisés dans le recueil de directives pratiques du Bureau international du Travail pour les produits chimiques en général (BIT, 1993). Cela suppose que l’utilisateur possède quelques connaissances de base concernant les gaz et les matériels qu’il manipule. Tout utilisateur devrait observer en outre les précautions suivantes:

• n’employer les bouteilles de gaz qu’aux fins pour lesquelles elles ont été conçues, et ne pas s’en servir comme rouleaux ou étais;
• stocker et manipuler les bouteilles de façon à ne pas compromettre leur résistance mécanique (du fait d’une corrosion importante, de coups ou d’entailles, par exemple);
• éloigner les bouteilles des sources de feu ou de chaleur excessive;
• ne conserver sur les chantiers ou dans les bâtiments occupés que le nombre nécessaire de bouteilles de gaz et les placer de préférence près des portes et à l’écart des issues de secours et des zones difficilement accessibles;
• marquer distinctement et retourner à l’entreprise de remplissage (propriétaire) toute bouteille ayant été exposée au feu, car elle risque d’avoir été fragilisée ou d’être devenue moins résistante;
• entreposer les bouteilles dans un lieu bien aéré, à l’abri de la pluie, de la neige et de tout stock de combustible;
• arrimer solidement les bouteilles pendant leur utilisation de façon à éviter une chute éventuelle;
• identifier formellement le gaz contenu dans la bouteille avant l’utilisation;
• lire attentivement les étiquettes et les instructions;
• ne raccorder les bouteilles qu’à des équipements spécialement conçus à cet usage;
• maintenir les raccords en parfait état de propreté et en bon ordre de marche et les vérifier à intervalles réguliers;
• employer des outils appropriés (clés à ouverture non réglable, sans rallonge);
• laisser en place les clavettes amovibles des robinets pendant l’utilisation de la bouteille;
• fermer le robinet quand la bouteille n’est pas utilisée;
• ne pas laisser les bouteilles ou les appareils qui leur sont raccordés dans un espace confiné hors des périodes d’utilisation (même pour de courtes durées);
• contrôler la teneur en oxygène de l’atmosphère et, si possible, celle en gaz inflammables, avant de pénétrer dans l’espace confiné et pendant les périodes de travail prolongées;
• ne pas oublier que les gaz lourds peuvent se concentrer dans les zones basses et qu’il peut être difficile de les évacuer par ventilation;
• des retours de flamme d’autres gaz risquant de conduire à de graves accidents, protéger les bouteilles contre la contamination par l’équipement pressurisé au moyen de clapets de retenue appropriés, de dispositifs de type bloque-et-purge ou similaires;
• retourner les bouteilles vides au remplissage avec le robinet fermé et le capuchon en place en conservant une légère pression résiduelle dans la bouteille pour éviter la contamination par l’air et l’humidité;
• signaler toute bouteille endommagée au responsable du remplissage;
• n’employer l’acétylène qu’à une pression convenablement réduite;
• ne placer des dispositifs pare-flammes sur des lignes d’acétylène que si l’acétylène est utilisé avec de l’air comprimé ou de l’oxygène;
• prévoir des extincteurs d’incendie et des gants de protection antichaleur pour le soudage aux gaz;
• placer les bouteilles de gaz liquéfié en position verticale pour leur stockage et leur utilisation;
• ne confier les bouteilles de gaz toxiques ou irritants comme le chlore qu’à des personnes bien informées portant un équipement de protection individuelle approprié;
• ne pas stocker des bouteilles non identifiées; les installations fixes, avec des bouteilles de gaz raccordées dans des centrales séparées, sont les plus sûres en cas d’utilisation régulière.

L’HYGIÈNE AU LABORATOIRE

Frank Miller

L’importance de la sécurité et de l’hygiène au laboratoire

Un laboratoire ne peut satisfaire aux conditions de sécurité et d’hygiène que si les méthodes de travail y satisfont elles aussi. Pour instaurer de telles méthodes, il faut en premier lieu confier la responsabilité et l’autorité en matière de sécurité et d’hygiène à un responsable qui, conjointement avec le comité de sécurité du laboratoire, décidera des tâches à accomplir et désignera une personne pour exécuter chacune d’elles.

L’une des tâches spécifiques du comité de sécurité consiste, à l’aide d’une liste de contrôle, à mener des inspections périodiques et à en récapituler les résultats dans un rapport qui sera soumis au responsable sécurité du laboratoire. Une autre tâche importante de la gestion de la sécurité consiste à inspecter périodiquement les équipements de sécurité pour s’assurer qu’ils fonctionnent bien et sont au bon endroit. Pour que les vérifications soient possibles, il faut dresser au préalable un inventaire complet des équipements de sécurité, avec une brève description, l’indication de la taille ou de la capacité et le nom du fabricant; cet inventaire devrait être répété chaque année. Il est tout aussi important de faire un inventaire semestriel de tous les produits chimiques du laboratoire, y compris les produits de marque déposée. Ces produits devraient être classés en groupes de substances chimiquement similaires selon le risque d’incendie qu’ils présentent. Une autre classification de sécurité essentielle est basée sur le niveau de danger associé à une substance, car la façon dont elle sera traitée dépend directement des dangers qu’elle est susceptible de provoquer et de la facilité avec laquelle ceux-ci risquent de se déclencher. Chaque produit chimique sera donc classé dans l’une des trois classes de danger choisies en fonction de la gravité du risque encouru, à savoir:

1. les substances dangereuses ordinaires;
2. les substances très dangereuses;
3. les matières extrêmement dangereuses.

Les substances de la première classe sont celles qui sont relativement faciles à maîtriser, que le personnel du laboratoire connaît bien et qui ne présentent pas de risque inhabituel. Ces substances vont des plus inoffensives, comme le bicarbonate de soude et le saccharose, jusqu’à l’acide sulfurique concentré, l’éthylèneglycol et le pentane.

Les substances de la deuxième classe présentent un danger bien supérieur. Elles nécessitent une manipulation particulière et parfois une surveillance, et présentent des dangers importants d’inflammation ou d’explosion ou de graves risques pour la santé. Font partie de ce groupe les produits chimiques qui forment avec le temps des composés explosifs instables (hydroperoxydes formés par les éthers, par exemple) ou des substances qui ont une toxicité aiguë élevée (comme le fluorure de sodium, d’une toxicité orale de 57 mg/kg chez la souris), ou encore une toxicité chronique comme les substances cancérogènes, mutagènes ou tératogènes. Les substances de cette classe présentent souvent le même type de danger que celles de la troisième classe; la différence réside uniquement dans le degré de gravité. Quant aux substances de la troisième classe, soit les matières extrêmement dangereuses, elles sont associées à un danger extrême ou déclenchent beaucoup plus facilement des effets désastreux.

Quand elles ne sont pas manipulées correctement, les matières extrêmement dangereuses peuvent très facilement provoquer des accidents graves entraînant des lésions importantes, voire la mort, ou des dommages matériels considérables. Il faut faire preuve d’une très grande prudence lorsqu’on manipule des substances de ce type. A titre d’exemple, on peut citer le nickel-tétracarbonyle (un liquide volatil, extrêmement toxique, dont les vapeurs sont mortelles à une concentration de 1 ppm seulement) et le triéthyl-aluminium (un liquide qui s’enflamme spontanément au contact de l’air et qui réagit de façon explosive au contact de l’eau).

L’une des tâches les plus importantes du comité de sécurité est l’élaboration d’un plan de sécurité et d’hygiène complet pour le laboratoire qui expose en détail la politique de sécurité et définit des méthodes standards pour toutes les opérations de laboratoire en tenant compte des obligations légales. Il s’agit en l’occurrence de définir des directives pour la mise en œuvre des substances susceptibles de relever de l’une des trois classes de substances dangereuses, pour le contrôle des équipements de sécurité, pour la conduite à tenir en cas de déversement accidentel d’un produit chimique, ainsi que les règles à suivre pour le rejet des déchets chimiques, les normes à respecter pour la qualité de l’air du laboratoire et la tenue des registres exigés par la réglementation. Ce plan devrait être conservé au laboratoire ou pouvoir être consulté facilement par les travailleurs. Les autres sources d’informations imprimées comprennent les fiches sur les produits chimiques (fiches de données de sécurité), un manuel de sécurité des travaux en laboratoire ainsi que des données toxicologiques et sur les risques d’incendie. L’inventaire des produits chimiques du laboratoire et trois listes dérivées (classification des produits chimiques selon leur classe chimique, leur classe de sécurité incendie et les trois degrés de danger) devraient être conservés avec ces données.

Il faut également disposer d’un registre pour consigner les activités de sécurité. Il n’est pas nécessaire que ce registre soit conservé au laboratoire ou soit immédiatement accessible à ceux qui y travaillent. Les données qu’il contient sont essentiellement destinées au personnel chargé de superviser la sécurité et l’hygiène concernant les produits chimiques qui se trouvent au laboratoire ainsi qu’aux inspecteurs de l’autorité de surveillance. Elles doivent donc être facilement disponibles et tenues à jour. Il est préférable de conserver le registre hors du laboratoire afin d’éviter sa destruction en cas d’incendie. Les documents devant figurer dans le registre sont les comptes rendus des inspections effectuées par le comité de sécurité, les comptes rendus des inspections par les autorités locales de surveillance, y compris ceux des sapeurs-pompiers et des autorités fédérales et régionales, les comptes rendus relatifs à l’élimination des déchets dangereux, les relevés des taxes frappant les diverses classes de déchets dangereux et, éventuellement, une copie de l’inventaire des produits chimiques du laboratoire et de tout autre document pertinent concernant les installations et les personnes qui y travaillent (par exemple, feuilles de présence du personnel aux réunions annuelles de sécurité du laboratoire).

Les causes de maladies et de lésions au laboratoire

Les mesures destinées à prévenir les lésions, les maladies et le stress du personnel font partie intégrante des plans de fonctionnement au quotidien d’un laboratoire bien géré. Les personnes qui risquent de souffrir du manque de sécurité et d’hygiène dans un laboratoire sont non seulement celles qui y travaillent, mais aussi les personnes employées alentour et celles qui sont affectées à des travaux d’entretien ou au gardiennage. Etant donné que les lésions subies en laboratoire sont dues pour l’essentiel à un contact inopportun entre les produits chimiques et les personnes, à un mélange intempestif de produits chimiques ou à un apport non souhaité d’énergie à des produits chimiques, la préservation de la santé passe par la prévention de telles interactions indésirables. Cela appelle, entre autres choses, un confinement adapté des produits chimiques, une combinaison correcte de ces produits et une surveillance étroite des apports d’énergie. Les principaux types d’affections contractées en laboratoire sont des intoxications, des brûlures chimiques et des blessures causées par un incendie ou une explosion (brûlures thermiques, coupures, commotions et autres lésions corporelles graves).

Attaque chimique de l’organisme . Il y a attaque chimique lorsque des toxiques sont absorbés par l’organisme et altèrent son fonctionnement normal en perturbant le métabolisme ou d’autres mécanismes biologiques. Les brûlures chimiques, c’est-à-dire la destruction massive des tissus, se produisent généralement au contact d’acides forts ou d’alcalis concentrés. Les matières toxiques qui ont pénétré dans l’organisme par absorption à travers la peau, les yeux ou les muqueuses, par ingestion ou par inhalation, peuvent provoquer une intoxication générale du fait qu’elles sont transportées par la circulation sanguine.

On distingue généralement deux types d’intoxication: aiguë et chronique. L’intoxication aiguë se caractérise par des effets qui apparaissent pendant ou immédiatement après une exposition unique à une substance toxique. L’intoxication chronique n’est mise en évidence qu’avec le temps, ce qui peut prendre des semaines, des mois ou des années, voire des décennies. On considère qu’il y a intoxication chronique quand les deux conditions ci-après sont réunies: le sujet a été soumis à des expositions multiples sur de longues périodes et à des quantités significatives (du point de vue métabolique) du toxique.

Des brûlures chimiques, qui se produisent généralement lorsque des liquides corrosifs entrent en contact avec la peau ou les yeux, peuvent également être observées en présence de matières solides corrosives dont la taille peut varier du grain de poudre à des cristaux de taille relativement importante, ou de liquides corrosifs dispersés dans l’air sous forme de brouillards, ou encore de gaz corrosifs tels que le chlorure d’hydrogène. Les bronches, les poumons, la langue, la gorge et l’épiglotte peuvent également être attaqués par des produits chimiques corrosifs, qu’ils soient à l’état gazeux, liquide ou solide. Les produits chimiques toxiques peuvent naturellement s’introduire dans l’organisme sous l’un de ces trois états physiques, ou sous forme de poussières ou de brouillards.

Lésions provoquées par le feu ou par une explosion. Le feu et les explosions peuvent causer des brûlures thermiques. Toutefois, certaines lésions provoquées par les explosions sont particulièrement caractéristiques: il s’agit de blessures engendrées soit par le choc de la détonation proprement dite (qui peut provoquer la perte de doigts ou de membres), soit par la projection de débris de verre qui peuvent entraîner des lacérations ou la cécité.

Lésions provoquées par d’autres agents . Il existe une troisième catégorie de lésions qui ne sont imputables ni à une attaque chimique, ni à une combustion, mais à la combinaison d’autres causes: organes mécaniques, courant électrique, sources lumineuses à haute énergie (ultraviolets et lasers), surfaces chaudes occasionnant des brûlures, éclatement violent par explosion soudaine d’un récipient en verre à bouchon vissé sous l’effet de la formation inattendue d’une pression interne des gaz issus du produit chimique qu’il contenait, bords tranchants d’une éprouvette cassée, etc. Les blessures d’origine mécanique les plus graves sont sans doute causées par le renversement de lourdes bouteilles de gaz sur le sol. Ces accidents peuvent occasionner des blessures aux jambes et aux pieds; de plus, si le fût de la bouteille se brise lors de la chute, la bouteille elle-même, propulsée par la fuite rapide et massive de gaz, devient un missile incontrôlé qui peut présenter un danger mortel.

La prévention des lésions

Réunions consacrées à la sécurité et à la diffusion d’informations . La prévention des lésions repose sur l’exécution correcte et sans danger des opérations effectuées en laboratoire, laquelle dépend essentiellement de la bonne formation des travailleurs à des méthodes de travail appropriées. Leur formation initiale, acquise au cours des études secondaires ou supérieures, devrait être complétée et renforcée par des séances périodiques consacrées à la sécurité. Ces séances devraient mettre l’accent sur la compréhension des bases physiques et biologiques des bonnes pratiques de laboratoire, afin de permettre aux travailleurs de rejeter facilement des modes opératoires douteux et de choisir tout naturellement des méthodes techniquement sûres. Ces séances devraient également familiariser le personnel avec les données nécessaires pour adopter des méthodes sans danger et pour accéder aux sources de ces données.

Les travailleurs devraient pouvoir obtenir sans peine, à leur poste de travail, les informations techniques et de sécurité pertinentes: manuels de sécurité, fiches de données de sécurité relatives aux produits chimiques, informations toxicologiques ou relatives aux risques d’incendie, etc.

Prévention des intoxications et des brûlures chimiques . Les intoxications et les brûlures chimiques ont en commun les quatre mêmes sites de pénétration ou d’attaque: 1) la peau; 2) les yeux; 3) la bouche, qui mène à l’estomac et aux intestins; et 4) le nez, qui conduit aux bronches et aux poumons. La prévention consiste à rendre ces sites inaccessibles aux substances toxiques et corrosives, en installant une ou plusieurs barrières matérielles entre la substance dangereuse et la personne à protéger et en veillant à ce que l’air du laboratoire ne soit pas contaminé. On peut, par exemple, travailler à l’abri d’un écran de protection ou utiliser une hotte, ou les deux; l’emploi d’une boîte à gants assure naturellement une double protection. En cas de contamination des tissus, on peut limiter la gravité des lésions en éliminant aussi rapidement et aussi complètement que possible le contaminant toxique ou corrosif.

Prévention des intoxications aiguës, des brûlures chimiques et des intoxications chroniques . Bien que la démarche adoptée pour isoler la substance dangereuse de la personne à protéger soit fondamentalement la même dans la prévention des intoxications aiguës, des brûlures chimiques et des intoxications chroniques, il faut procéder un peu différemment dans le dernier cas. A titre de comparaison, on peut dire que si les intoxications aiguës et les brûlures chimiques peuvent être assimilées à une attaque massive, l’intoxication chronique ressemble plutôt à une guerre de siège. Provoqués généralement par des concentrations beaucoup plus faibles, exerçant leur influence par des expositions multiples au cours de périodes prolongées, les effets d’une intoxication chronique se manifestent progressivement et insidieusement par une action discrète et continue. L’action corrective consiste tout d’abord à détecter les produits chimiques susceptibles de provoquer une intoxication chronique (et cela avant même l’apparition des premiers symptômes) ou à reconnaître certains signes d’inconfort du travailleur comme étant les symptômes possibles d’une intoxication chronique. En cas de suspicion d’intoxication chronique, un examen médical devrait être pratiqué immédiatement dès lors que l’on a détecté un toxique à une concentration dépassant ou même approchant la concentration admissible. Il faut également prendre des mesures efficaces pour éliminer le toxique ou, à tout le moins, ramener sa concentration à un niveau ne présentant pas de danger. La protection contre l’intoxication chronique exige souvent l’utilisation d’un équipement de protection individuelle pendant la totalité ou la majeure partie de la journée de travail; pour des raisons de confort, l’utilisation d’une boîte à gants ou d’un appareil respiratoire autonome n’est cependant pas toujours possible.

Protection contre les intoxications et les brûlures chimiques . La meilleure protection contre la contamination de la peau par les éclaboussures d’un liquide corrosif ou par des particules solides toxiques en suspension dans l’air consiste à porter des gants et un tablier de laboratoire en caoutchouc naturel ou synthétique ou en un matériau polymère approprié, c’est-à-dire en un matériau qui, sous l’action de la substance vis-à-vis de laquelle il doit offrir une protection, ne se dissout pas, ne gonfle pas, ne subit aucune attaque d’aucune sorte par l’agent corrosif ou toxique et y est imperméable. L’emploi d’un écran protecteur interposé entre l’appareil dans lequel des produits chimiques sont chauffés, mis à réagir ou distillés et l’expérimentateur constitue une mesure de prévention supplémentaire contre les brûlures chimiques et les intoxications par contamination de la peau. La rapidité avec laquelle un produit corrosif ou toxique est éliminé de la peau par lavage revêt une importance cruciale dans la prévention ou la limitation des lésions que ce produit peut infliger; une douche déluge, bien placée, constitue dès lors un élément de sécurité indispensable.

Ce sont les lunettes de sécurité et les masques qui offrent la meilleure protection des yeux et du visage contre les projections de liquide. Les contaminants en suspension dans l’air comprennent non seulement des vapeurs et des gaz, mais aussi des solides et des liquides susceptibles d’être présents sous une forme finement divisée, à l’état de poussières ou de brouillards. Pour empêcher ces substances de pénétrer dans les yeux, le moyen le plus efficace consiste à travailler sous une hotte ou à utiliser une boîte à gants. Pour une meilleure protection, on peut porter des lunettes et travailler sous une hotte. La présence dans le laboratoire d’une installation de lavage oculaire facilement accessible permet souvent d’éviter, et en tous les cas de limiter, les lésions provoquées par des projections corrosives ou toxiques.

La voie d’absorption conduisant de la bouche à l’estomac, puis à l’intestin, est généralement associée à une intoxication plutôt qu’à une attaque par des produits corrosifs. L’ingestion d’une substance toxique se produit généralement de manière accidentelle par la contamination chimique d’aliments ou de produits cosmétiques. Les sources de ces contaminations peuvent être des aliments conservés au réfrigérateur avec des produits chimiques, des aliments et boissons consommés au laboratoire, ou des rouges à lèvres conservés ou appliqués au laboratoire. La prévention de ce type d’intoxication consiste à éviter des pratiques dont on sait qu’elles peuvent conduire à une contamination. Il convient donc de réserver les réfrigérateurs aux seules denrées alimentaires et de prendre ses repas en un lieu extérieur au laboratoire.

La voie allant du nez aux bronches et aux poumons — la voie respiratoire — est affectée uniquement par des substances véhiculées par l’air, qu’il s’agisse de gaz, de vapeurs, de poussières ou de brouillards. Il est possible d’empêcher ces substances en suspension dans l’air de pénétrer dans l’appareil respiratoire des personnes se trouvant à l’intérieur et à l’extérieur du laboratoire en conjuguant les mesures suivantes: 1) procéder sous hotte aux opérations qui mettent en œuvre ces substances; 2) régler le débit d’air entrant au laboratoire de façon à renouveler l’atmosphère dix à douze fois par heure; et 3) faire régner en permanence, à l’intérieur du laboratoire, une pression d’air négative par rapport à celle des couloirs et locaux environnants (en d’autres termes, à mettre le laboratoire en dépression). Les opérations dégageant des fumées ou de la poussière et mettant en œuvre des appareillages très volumineux ou des récipients de la taille d’un fût de grande capacité (218 litres, par exemple), c’est-à-dire trop encombrants pour être installés sous une hotte ordinaire, devraient être réalisées sous une hotte spéciale. D’une manière générale, l’emploi régulier d’appareils de protection respiratoire, isolants autonomes ou non, est déconseillé pour les opérations de laboratoire, sauf dans les situations d’urgence.

Des intoxications chroniques au mercure, provoquées par l’inhalation de vapeurs de mercure, peuvent survenir dans les laboratoires, en général lorsque du mercure s’est accumulé dans un endroit caché — sous le plancher, dans des tiroirs ou des placards — et a émis des vapeurs pendant une période suffisamment longue. Un maintien rigoureux de l’ordre et de la propreté devrait permettre de l’éviter. Si l’on suspecte une fuite de mercure, il convient de rechercher la présence de vapeurs de mercure dans l’atmosphère du laboratoire soit à l’aide d’un détecteur approprié, soit en envoyant un échantillon d’air à un laboratoire d’analyse.

Prévention des incendies et des explosions et lutte contre le feu . La principale cause des incendies de laboratoire est l’inflammation accidentelle de liquides inflammables. Il s’agit, au sens de la sécurité incendie, de liquides dont le point d’éclair est inférieur à 36,7 °C. Au nombre des sources d’inflammation connues pour avoir provoqué ce type d’incendie, on trouve des flammes nues, des surfaces chaudes, des étincelles électriques provenant de commutateurs ou de moteurs équipant des appareils tels qu’un agitateur, un réfrigérateur ou un ventilateur de type domestique, ou encore des étincelles produites par de l’électricité statique. Quand un liquide inflammable s’enflamme, l’inflammation ne se produit pas dans le liquide lui-même mais au-dessus, dans le mélange de ses vapeurs avec l’air, lorsque la concentration de ces vapeurs est comprise entre une limite inférieure et une limite supérieure données.

On peut prévenir les incendies de laboratoire en confinant les vapeurs de liquides inflammables à l’intérieur des récipients dans lesquels ces liquides sont conservés ou à l’intérieur des appareils dans lesquels ils sont mis en œuvre. S’il n’est pas possible d’emprisonner complètement ces vapeurs, il convient impérativement de limiter dans toute la mesure du possible leur vitesse d’échappement et d’assurer un courant d’air vigoureux et continu pour les chasser afin de maintenir à tout instant leur concentration nettement au-dessous de la limite inférieure d’inflammabilité. On y parvient en travaillant sous une hotte et en conservant les fûts de liquides inflammables dans des enceintes spéciales ventilées par extraction.

Une pratique particulièrement dangereuse consiste à entreposer des liquides inflammables comme l’éthanol dans un réfrigérateur de type domestique dans lequel les vapeurs émises par les liquides entreposés ne sont pas à l’abri des étincelles provenant des commutateurs, moteurs et relais de l’appareil. Il faut donc ne jamais entreposer des récipients contenant des produits inflammables dans des réfrigérateurs de ce type. Cela vaut tout particulièrement pour les récipients ouverts contenant des liquides inflammables. Des produits inflammables, conservés dans des flacons à capuchon vissé à l’intérieur d’un réfrigérateur, ont déjà causé des explosions, probablement en raison d’un joint défectueux ou du bris d’un flacon. Les liquides inflammables qu’il convient de réfrigérer devraient être conservés uniquement dans des réfrigérateurs à l’épreuve des explosions.

Les étincelles produites par l’accumulation de charges électriques générées par un fluide en mouvement constituent une importante source des incendies qui se déclarent lors du transvasement ou du siphonnage de grandes quantités de substances inflammables d’un récipient dans un autre; la formation d’étincelles peut être évitée par la mise à la terre des deux récipients.

La plupart des incendies de laboratoire impliquant des produits chimiques et des solvants, et qui ont une dimension maîtrisable, peuvent être éteints à l’aide d’un extincteur contenant du dioxyde de carbone ou un produit chimique sec pulvérulent. Tout laboratoire devrait posséder, selon la taille des locaux, un ou plusieurs extincteurs de 4,5 kg de chaque type. Certains types de feux spéciaux exigent d’autres agents extincteurs. Ainsi, on arrive à maîtriser de nombreux incendies impliquant des métaux en utilisant du sable ou du graphite. Pour éteindre la flamme des hydrures de métaux, il faut du graphite ou du carbonate de chaux pulvérulent.

Lorsque des vêtements ont pris feu, il faut réduire les flammes rapidement pour limiter le plus possible l’étendue et la gravité des lésions du type brûlure thermique. Une couverture antifeu accrochée au mur est efficace pour éteindre ce type de feu: la personne dont les vêtements se sont enflammés peut l’utiliser elle-même, sans assistance extérieure, pour étouffer les flammes. Des douches déluge peuvent également être employées dans de telles circonstances.

Il existe des limites définissant le volume total des liquides inflammables susceptible d’être entreposé sans danger dans un laboratoire. Cette limite, généralement spécifiée dans les consignes de sécurité incendie du local, dépend des matériaux de construction du laboratoire et de la présence ou non d’un système d’extinction automatique. Elle est généralement comprise entre 55 et 135 litres.

Dans la plupart des laboratoires, un certain nombre de robinets de gaz répartis dans les locaux permettent l’utilisation de gaz naturel. Ils constituent les sources les plus fréquentes de fuites de gaz, tout comme les tuyaux de caoutchouc et les brûleurs. Si elles ne sont pas détectées dès le début, ces fuites peuvent provoquer de graves explosions. Pour localiser rapidement la source d’une telle fuite, il est possible de recourir à des détecteurs de gaz qui indiquent le niveau de concentration gazeuse dans l’atmosphère.

Prévention des risques provenant de sources diverses . Les chutes de bouteilles de gaz haute pression — un accident qui n’est pas rare — peuvent facilement être évitées en arrimant solidement les bouteilles par des cordes, des courroies ou des chaînes au mur ou à la paillasse du laboratoire et en munissant de capuchons toutes les bouteilles vides ou inutilisées.

La plupart des blessures dues aux bords ébréchés des éprouvettes de verre se produisent lorsqu’on enfonce un bouchon de liège ou de caoutchouc sur le tube. On peut les éviter en lubrifiant l’éprouvette avec de la glycérine ou en portant des gants de cuir.

Les matières incompatibles

Les matières incompatibles sont des substances qui, par contact ou mélange, produisent une réaction dangereuse ou potentiellement dangereuse. Les deux membres d’un couple incompatible peuvent être soit deux produits chimiques, soit un produit chimique et un matériau de construction comme le bois ou l’acier. Le fait de mélanger ou de mettre en contact deux matières incompatibles conduit soit à une réaction chimique, soit à une interaction physique qui dégage une grande quantité d’énergie. Au nombre des conséquences spécifiques, dangereuses ou potentiellement dangereuses, de ces combinaisons susceptibles, en fin de compte, d’entraîner de graves lésions ou des atteintes à la santé, on trouve le dégagement de grandes quantités de chaleur, l’incendie, l’explosion et la production de gaz inflammables ou toxiques. Etant donné qu’un laboratoire contient généralement une assez grande variété de substances, l’existence d’incompatibilités entre elles n’est pas rare et représente une menace sérieuse, voire un danger de mort, si ces substances ne sont pas manipulées avec toutes les précautions requises.

Le mélange de matières incompatibles est rarement intentionnel. Il résulte le plus souvent du bris accidentel et simultané de deux récipients voisins. Ce peut être aussi la conséquence d’une fuite ou d’un débord ou encore d’un mélange des vapeurs s’échappant de bouteilles contiguës. Bien que la situation dangereuse soit souvent facilement observable lors du mélange de deux matières incompatibles, il existe au moins un cas où il se forme un mélange qui présente une toxicité chronique qui n’est pas facilement détectable. C’est ce qui se produit lorsque du formaldéhyde gazeux provenant de formol à 37% réagit avec le chlorure d’hydrogène émis par de l’acide chlorhydrique concentré pour former du bis(chlorométhyl)éther, puissant produit cancérogène. Il existe également d’autres possibilités de formation de gaz inflammables et inodores qui ne sont pas détectables immédiatement.

Il est pourtant très simple d’empêcher le mélange de matières incompatibles par suite du bris simultané de récipients adjacents ou de l’échappement de vapeurs de bouteilles contiguës: il suffit d’éloigner les récipients l’un de l’autre. Pour ce faire, il convient toutefois d’identifier d’abord le couple incompatible, ce qui n’est pas toujours simple ni évident. Afin d’écarter autant que possible l’éventualité de passer à côté d’un tel couple, il convient de consulter un compendium d’incompatibilités et de le revoir de temps en temps pour se familiariser avec des exemples moins usuels. Pour éviter qu’un produit chimique n’entre en contact avec la matière d’une étagère, du fait d’un débordement ou d’un bris de flacon, il suffit de poser le flacon sur un plateau en verre offrant une capacité suffisante pour recueillir tout le contenu du flacon en cas de casse.

Exposition professionnelle à des produits chimiques dangereux en laboratoire

Recommandations du Conseil national américain de la recherche (National Research
Council (NRC)) concernant l’hygiène en matière de produits chimiques au laboratoire*

LES MÉTHODES DE LUTTE LOCALISÉE CONTRE LES CONTAMINANTS DE L’AIR

Louis DiBerardinis

Pour éliminer ou réduire le plus possible l’exposition des travailleurs aux polluants atmosphériques, les professionnels de la santé au travail s’en remettent généralement, dans l’ordre où elles sont citées, aux techniques ci-après: substitution, isolement, ventilation générale, ventilation par aspiration localisée, méthodes de travail, équipements et vêtements de protection individuelle. Le plus souvent, on applique simultanément plusieurs de ces techniques.

Les médecins et les hygiénistes du travail devraient toujours avoir présent à l’esprit le concept séquentiel «source-voie-cible». Leurs efforts devraient porter en premier sur la source, ensuite sur la voie et, en dernier ressort seulement, sur la cible. Que ce soit pendant les phases de conception ou de démarrage d’un procédé nouveau, ou pendant l’évaluation d’un procédé existant, il faut toujours aller de la source vers la cible. Il est probable que l’on devra faire appel, dans la plupart des cas, à la majorité, sinon à la totalité, des stratégies passées en revue.

La substitution

Le principe de substitution consiste à éliminer ou à réduire le risque en remplaçant les matières incriminées par des matières non toxiques ou moins toxiques, ou en modifiant la conception du procédé de façon à éviter que des contaminants ne puissent pénétrer dans les lieux de travail. L’idéal serait de disposer de produits chimiques de substitution non toxiques ou de pouvoir modifier le procédé utilisé de façon à éliminer l’exposition dangereuse. Cela n’est malheureusement pas toujours possible.

Il faut veiller avec le plus grand soin à ce qu’une opération de substitution n’aboutisse pas à une situation plus dangereuse. Bien que l’accent soit mis sur la toxicité, il faut également tenir compte, dans l’examen des possibilités de substitution et l’évaluation comparative des risques, de l’inflammabilité et de la réactivité chimique des produits de remplacement.

L’isolement

Cette technique consiste à éliminer ou à limiter le risque en séparant les opérateurs des processus qui émettent des contaminants. A cette fin, on enferme complètement le processus dans une enceinte (encoffrement ou mise en vase clos) ou on le place à une distance de sécurité. Il peut être nécessaire dans ce cas de le faire fonctionner ou de le commander à distance. L’isolement est particulièrement utile pour les opérations qui n’exigent qu’un effectif réduit et lorsque d’autres techniques sont difficiles à mettre en œuvre. Une autre formule consiste à planifier les opérations dangereuses en dehors des postes de jour, ce qui permet en général de réduire le nombre des travailleurs exposés. L’exposition au risque ne s’en trouve pas éliminée, mais les personnes exposées sont moins nombreuses.

La ventilation générale

On utilise couramment deux types de ventilation par extraction pour réduire les concentrations de contaminants dans l’air des lieux de travail. Le premier est appelé ventilation générale ou par dilution. C’est le second — captage au point d’émission, aspiration localisée ou ventilation par aspiration à la source — qui sera examiné de façon plus détaillée dans le présent article.

Il importe de ne pas confondre ces deux types de ventilation par extraction avec la ventilation dite de confort, dont le rôle principal consiste à fournir des quantités déterminées d’air extérieur pour assurer la respiration et maintenir la température et l’humidité voulues. Divers types de ventilation sont étudiés dans d’autres chapitres de cette Encyclopédie, notamment au chapitre n^o 45, «La régulation des environnements intérieurs».

La ventilation par aspiration localisée

La forme la plus efficace et la plus rentable de lutte contre les contaminants est la ventilation par aspiration localisée, qui consiste à capter le produit chimique polluant à son point d’émission. Il en existe trois types:

1. à encoffrement (total ou partiel);
2. à hotte de captage suspendue;
3. à fente d’aspiration latérale (horizontale).

L’encoffrement, conçu essentiellement pour contenir les matières qui se trouvent à l’intérieur d’une enceinte, représente la solution optimale. Il sera d’autant plus efficace qu’il sera intégral, c’est-à-dire sans ouverture aucune. C’est le cas, par exemple, des boîtes à gants, des cabines de sablage et des armoires de stockage de gaz toxiques (voir figures 61.1, 61.2 et 61.3). Les enceintes partielles comportent une ouverture sur un ou plusieurs côtés, mais la source se trouve toujours à l’intérieur. A titre d’exemple, citons les cabines de peinture au pistolet (voir figure 61.4) et les hottes de laboratoire. La conception d’une enceinte donne souvent l’impression de relever de l’art plus que de la science. Il s’agit essentiellement de concevoir une hotte offrant la plus petite ouverture possible. Le débit d’air requis est généralement fonction de la superficie totale des ouvertures et de la nécessité de maintenir une vitesse de l’air de 0,25 à 1,0 m/s. La vitesse choisie dépendra des caractéristiques de l’opération, notamment de la température et du taux auxquels le polluant va être généré. Dans le cas d’enceintes de forme complexe, il faut veiller avec le plus grand soin à ce que le flux d’extraction soit distribué de façon uniforme dans l’ensemble de l’enceinte, en particulier si les ouvertures sont multiples. De nombreux modèles d’enceinte ont fait l’objet d’études expérimentales sur modèle; si elles s’avèrent efficaces, elles sont mentionnées dans le manuel de ventilation industrielle de la Conférence américaine des hygiénistes gouvernementaux du travail (American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH, 1992)).

Il existe une relation similaire pour les hottes rectangulaires et les hottes de captage hautes. Une hotte de captage haute est représentée à la figure 61.5.

Les hottes aspirantes à fente sont utilisées pour les opérations qui ne peuvent être réalisées à l’intérieur d’une enceinte de confinement ou sous une hotte de captage suspendue, comme le remplissage de fûts, la galvanoplastie, le soudage ou le dégraissage. On en trouvera des exemples aux figures 61.6 et 61.7. Le calcul du débit nécessaire peut s’effectuer à partir d’une série d’équations déterminées empiriquement par les dimensions et la forme de la hotte et la distance entre la hotte et la source. Ainsi, pour une hotte à fente d’aspiration horizontale, le débit requis est donné par la formule:

où:

Q = débit d’air en m³/min

L = longueur de la fente en m

V = vitesse de captage requise à la source en m/min

X = distance de la source à la fente, en m

Certaines installations peuvent combiner encoffrement, hotte de captage suspendue et hotte aspirante à fente. Ainsi, la cabine de peinture au pistolet représentée à la figure 61.4 est une enceinte partiellement fermée, équipée d’un système d’extraction. Elle est conçue pour assurer un captage efficace des particules en suspension dans l’air en tirant parti de l’énergie cinétique conférée aux particules par l’air comprimé dirigé vers le dispositif d’extraction.

Les installations d’aspiration localisée devraient être conçues avec soin. Il importe de considérer notamment: 1) la possibilité d’encoffrer l’opération; 2) les caractéristiques de la source (source ponctuelle ou diffuse) et le mode d’émission du contaminant; 3) la capacité du système de ventilation existant; 4) la place dont on dispose; et 5) la toxicité et l’inflammabilité du ou des polluants émis.

Une fois l’installation en place, il faut instaurer un programme de contrôle et de maintenance pour garantir l’efficacité de son fonctionnement (OSHA, 1993). Le contrôle d’une hotte de laboratoire de type standard pour produits chimiques est devenu pratique courante dans les années soixante-dix. Ce n’est pas le cas pour les autres installations d’aspiration localisée; c’est donc à l’utilisateur qu’il appartient de choisir une procédure appropriée. La plus efficace serait un contrôle continu du débit au moyen, par exemple, d’un simple manomètre magnétique ou hydraulique mesurant la pression statique au niveau de la hotte (ANSI/AIHA, 1993). La pression statique nécessaire (en cm d’eau) est donnée par les calculs effectués au stade de l’étude; les mesures de débit peuvent être effectuées au moment de l’installation, à titre de vérification. Qu’il existe ou non un débitmètre permanent, des tests périodiques de la performance de l’installation demeurent indispensables. Ces essais peuvent être réalisés avec de la fumée pour visualiser le captage en mesurant le débit total du système et en le comparant à sa valeur théorique. Dans le cas d’un encoffrement, on a généralement intérêt à mesurer la vitesse frontale au droit des orifices d’extraction.

Le personnel devrait recevoir une formation lui permettant d’utiliser correctement une hotte d’aspiration, en particulier lorsque la distance entre le point d’émission du polluant et la hotte peut être facilement modifiée par l’opérateur.

Etudiées, installées et employées comme il se doit, les installations d’aspiration localisée peuvent être un moyen économique et très efficace de prévenir l’exposition à des matières toxiques.

Les méthodes de travail

Il s’agit des méthodes qu’appliquent les travailleurs pour exécuter correctement les opérations qui leur sont confiées. De nombreux exemples en sont donnés dans la présente Encyclopédie. Par ailleurs, lorsqu’il est question d’éducation, de formation, de principes de gestion ou de systèmes de soutien social, l’importance de méthodes de travail éprouvées dans la lutte contre les risques professionnels est fréquemment relevée.

Les équipements et vêtements de protection individuelle

L’équipement de protection individuelle devrait être considéré comme la dernière ligne de défense. Il est souvent associé à d’autres moyens, par exemple s’il s’agit de minimiser les effets de rejets imprévus. Le sujet est traité de manière détaillée dans le chapitre n^o 31, «La protection individuelle».

LE SYSTÈME D’INFORMATION CHIMIQUE GESTIS: ÉTUDE DE CAS

Karlheinz Meffert et Roger Stamm

Le GESTIS, système d’information sur les substances dangereuses des Berufsgenossenschaften (BG, caisses mutuelles professionnelles d’assurance contre les accidents du travail), en Allemagne, est présenté ici en tant que système d’information intégré pour la prévention des risques liés aux substances et produits chimiques sur les lieux de travail.

Avec la promulgation et l’entrée en vigueur en Allemagne, vers le milieu des années quatre-vingt, de la réglementation relative aux matières dangereuses, les demandes d’informations ont connu une très forte augmentation. Ce sont les BG qui ont dû répondre à ces demandes dans le cadre de leurs activités statutaires de conseil et de surveillance dans l’industrie.

Les spécialistes — c’est-à-dire notamment les personnes travaillant avec les services d’inspection technique des BG, les ingénieurs de sécurité des entreprises, les médecins du travail et ceux qui participent à des comités d’experts — doivent pouvoir disposer de données précises et fiables. En outre, les informations sur les dangers liés aux produits chimiques et les mesures de sécurité nécessaires sont aussi importantes pour les profanes appelés à utiliser des produits dangereux. Ce qui compte en définitive sur le terrain, c’est l’efficacité des précautions mises en œuvre; il est donc essentiel que les informations pertinentes soient facilement accessibles aux exploitants, aux personnels de sécurité et d’hygiène, aux travailleurs eux-mêmes et, le cas échéant, aux comités d’entreprise et aux organismes internes de sécurité et d’hygiène du travail.

C’est dans ce contexte que le GESTIS a été crée en 1987. Les institutions des BG avaient, pour la plupart, constitué des bases de données depuis plus de vingt ans. Ces bases ont été réunies et complétées dans le cadre du GESTIS par de nouveaux éléments, y compris une base de données factuelles sur les substances et les produits, et par des systèmes d’information propres aux différentes branches d’industrie. Le GESTIS est un système à la fois centralisé et local; il contient de nombreuses données concernant l’industrie allemande, classées selon les branches d’industrie.

Le GESTIS est constitué de quatre bases de données centrales formant le cœur du système; celles-ci se trouvent au siège des BG et de leur Institut pour la sécurité du travail (BIA). Des systèmes d’information par branches existent à l’échelon local, complétés par une documentation sur la surveillance assumée par les médecins du travail. Des interfaces sont également assurées avec des bases de données extérieures.

Les groupes cibles, en ce qui concerne les données relatives aux substances dangereuses (tels que les ingénieurs de sécurité et les médecins du travail) ont besoin de données spécifiques en fonction de leurs besoins particuliers. Les inspecteurs techniques peuvent avoir besoin d’autres informations encore. Les informations destinées aux travailleurs devraient être intelligibles et viser la mise en œuvre correcte des produits chimiques. Enfin, le grand public a le droit, lui aussi, d’être informé, qu’il s’agisse des risques auxquels il peut être exposé ou des précautions à observer.

Le GESTIS doit être capable de satisfaire aux besoins d’information des divers groupes cibles en fournissant des renseignements précis axés sur la pratique.

Quelles sont les données et informations indispensables?

Informations de base sur les substances et les produits chimiques

Il faut en premier lieu disposer de données concrètes portant sur les substances chimiques pures, fondées sur les connaissances scientifiques et les prescriptions légales. Les rubriques et les informations figurant dans les fiches de données de sécurité, telles qu’elles sont définies par exemple par l’Union européenne dans la directive 91/155/CEE (CEE, 1991), correspondent aux obligations légales des entreprises en matière de sécurité au travail et fournissent un cadre approprié.

Ces données sont accessibles en ligne à partir de la base de données centrale du GESTIS sur les substances et les produits (ZeSP), constituée dès 1987 avec le concours des services officiels d’inspection du travail (en l’occurrence les banques de données relatives aux substances dangereuses des Länder). Ces données, qui visent les substances chimiques et leurs mélanges, sont établies à partir d’informations concrètes vérifiées. Dans la pratique, il se pose un problème important; en effet, les auteurs des fiches de données de sécurité n’identifient pas toujours les substances qui entrent dans les préparations. La directive européenne mentionnée plus haut prévoit des améliorations dans ce domaine et demande des indications plus précises quant au listage des divers composants.

L’établissement de fiches de données de sécurité par le GESTIS est indispensable si l’on veut combiner les données fournies par les fabricants et celles provenant de sources indépendantes. Ce résultat peut être atteint grâce aux informations recueillies par les diverses BG et à un projet mené en coopération avec les fabricants. On possède ainsi l’assurance que les fiches de données de sécurité sont tenues à jour et qu’elles sont aisément accessibles (voir figure 61.8). Elles sont en grande partie incorporées dans la base de données ISI.

Les résultats des mesurages effectués dans le cadre de la surveillance des lieux de travail sont consignés dans la documentation concernant les substances dangereuses au travail (DOK-MEGA). Depuis 1972, plus de 800 000 résultats de mesurage ont été fournis par plus de 30 000 entreprises, et quelque 60 000 nouveaux mesurages s’y ajoutent chaque année. Les caractéristiques particulières du programme BGMG comprennent un système d’assurance qualité, des composantes éducation et formation, des procédures normalisées pour l’échantillonnage et l’analyse, une stratégie de mesurage harmonisée s’appuyant sur une base légale ainsi que des outils de traitement de données pour la collecte de l’information, l’assurance qualité et l’évaluation (voir figure 61.9).

Si l’on veut que le système GESTIS fonctionne efficacement, il faut que ses diverses composantes soient coordonnées de manière satisfaisante. Il faut donc pouvoir coupler, par exemple, des données relatives à l’exposition et des données concernant les cas de maladies professionnelles. Un tel couplage devrait permettre de créer un système d’information véritablement intégré à partir des informations de base disponibles, codées selon le système normalisé du GESTIS (voir tableau 61.2).

RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES

American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH), Committee on Industrial Ventilation, 1992: Industrial Ventilation: A Manual of Recommended Practices, 22^e édition (Cincinnati).

American National Standards Institute (ANSI) et American Industrial Hygiene Association (AIHA), 1993: Laboratory Ventilation, Standard Z9.5 (Fairfax, Virginie).

BGMG, 1995: Berufsgenossenschaftliches Meßsystem «Gefahrstoffe» der Berufsgenossenschaften (Hauptverband der gewerblichen Berufsgenossenschaften (HVBG), Sankt Augustin).

Bureau international du Travail (BIT), 1993: Sécurité dans l’utilisation des produits chimiques au travail, Recueil de directives pratiques (Genève).

Burgess, W.A., Ellenbecker, M.J. et Treitman, R.D., 1989: Ventilation for Control of the Work Environment (New York, John Wiley and Sons).

Commission économique européenne (CEE), 1991: «Directive 91/155/CEE de la Commission, du 5 mars 1991, définissant et fixant, en application de l’article 10 de la directive 88/379/CEE du Conseil, les modalités du système d’information spécifique relatif aux préparations dangereuses», Journal officiel des Communautés européennes , 22 mars 1991, n^o L 076, pp. 35-41.

Conseil des Communautés européennes, 1967: «Directive du Conseil, du 27 juin 1967, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses [CCE] (67/548/CEE)», ibid. , 16 août 1967, vol. 10, n^o 196, pp. 1-98.

—. 1988: «Directive du Conseil, du 7 juin 1988, concernant le rapprochement des dispositions législatives réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses [CEE] (88/379/CEE)», ibid ., 16 juillet 1988, vol. 31, n^o L.187, pp. 14-30.

—. 1989: «Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail», ibid., 29 juin 1989, n^o L 183, pp. 1-8.

Engelhard, H., Heberer, H., Kersting, H. et Stamm, R., 1994: «Arbeitsmedizinische Informationen aus der Zentralen Stoff- und Produktdatenbank ZeSP der gewerblichen Berufsgenossenschaften», Arbeitsmedizin, Sozialmedizin, Umweltmedizin, vol. 29, 3S, pp. 136-142.

Occupational Safety and Health Administration (OSHA), 1993: Health and Safety Standard; Occupational exposure to hazardous substances in laboratories (1910. 1450), Federal Register, vol. 51, n^o 42, pp. 22660-22684.

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RÉFÉRENCES COMPLÉMENTAIRES

Bureau international du Travail (BIT), 1993: Rapport sur l’ampleur de la tâche d’harmonisation des systèmes existants de classification et d’étiquetage des produits chimiques dangereux, document du Conseil d’administration GB.255/IO/ 4/4, 255^e session, fév.-mars (Genève).

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Programme international sur la sécurité des substances chimiques (PISSC) et International Union of Pure and Applied Chemistry (IUPAC), 1992: Chemical Safety Matters (Cambridge, Cambridge University Press).

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